§ Forum de Droit Public Marocain : منتدى القانون العام المغربي :: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc
Index - FAQ - Rechercher - Membres - Groupes - S’enregistrer - Messages Privés - Connexion

Recherche personnalisée

Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc
Aller à la page: <  1, 2, 3, … 17, 18, 19  >
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Forum de Droit Public Marocain : منتدى القانون العام المغربي Index du Forum -> Les Disciplines de Droit Public Marocain -> Les Finances Publiques et Economie
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message

medabidi

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 14 Oct 2011
Messages: 14
Date de naissance: 01/10/1990
Sexe: Masculin

MessagePosté le: Ven 14 Oct - 22:47 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merciiiiiiii

Revenir en haut

Publicité







MessagePosté le: Ven 14 Oct - 22:47 (2011)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut

hichamos

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 14 Oct 2011
Messages: 8
Date de naissance: 24/08/1982
Sexe: Masculin

MessagePosté le: Mer 26 Oct - 15:58 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci khoya

Revenir en haut

NEGGAOUI

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 27 Oct 2011
Messages: 11
Date de naissance: 04/06/1976
Sexe: Masculin

MessagePosté le: Jeu 27 Oct - 11:01 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

MERCI

Revenir en haut

bouhanana

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 26 Oct 2011
Messages: 22
Date de naissance: 30/10/1985
Sexe: Masculin

MessagePosté le: Mar 1 Nov - 20:30 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

hhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhh

Revenir en haut

manololo11

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 11 Nov 2011
Messages: 10
Date de naissance: 01/01/1972
Sexe: Masculin

MessagePosté le: Ven 11 Nov - 15:18 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci
_______________
slt, merci.


Revenir en haut

bouchradj

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 14 Nov 2011
Messages: 2
Date de naissance: 18/10/1987
Sexe: Féminin
兔 Lapin Balance (23sep-22oct)

MessagePosté le: Lun 14 Nov - 20:04 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci

Revenir en haut

eleonord

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 08 Mai 2011
Messages: 12
Localisation: TETOUAN
Date de naissance: 12/07/1984
Sexe: Féminin
鼠 Rat Cancer (21juin-23juil)

MessagePosté le: Mar 15 Nov - 09:19 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

Mĭnisterĭārĭus Săpĭ a écrit:
 
Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc  
   

  
   Introduction généraleSection I : Historique du système fiscal marocain :

A : La fiscalité marocaine avant le protectorat :

I : Les contributions directes :

Les contributions d’essence religieuse directement du Coran :
Les contributions de souveraineté :

II : Les contributions indirectes :

Les impôts dits commerciaux :
Les droits de douane :

B : La fiscalité marocaine pendant le protectorat :C : la fiscalité marocaine après le protectorat Very Happy : La fiscalité marocaine à l’étape actuelle :



Section II : Les sources du droit fiscal marocain :




L’étude technique de l’impôt :  
    Section I : L’impôt et ses variantes :I : Définition de l’impôt :II : Les variantes de l’impôt :
1. La taxe :
2. La redevance :
3. La taxe parafiscale :

III : La typologie des impôts :

L’impôt direct :
L’impôt indirect :
L’impôt personnel :
L’impôt réel :
L’impôt ad valorem :
L’impôt spécifique :
L’impôt fixe :
L’impôt proportionnel :
L’impôt progressif :

IV : La technique fiscale :

L’assiette :
La liquidation :
Le recouvrement :

V : La classification des impôts :

La classification fonctionnelle :
La classification administrative :
La classification économique par référence à l’assiette de l’impôt :





La taxe urbaine  
    Section I : Champ d’application :
A : Les biens imposables :B : Les exemptions permanentes :
C : Les exemptions temporaires :



Section II : La liquidation de la taxe urbaine :

A : Les bases d’imposition :
La taxe urbaine dans le cas d’un immeuble à usage habitatif :La taxe urbaine dans le cas d’un immeuble à usage locatif :
La taxe urbaine dans le cas d’un immeuble à usage professionnel :







Les exercices d’application :  
    Exercice 1 : Cas d’immeuble à usage habitatifExercice 2 : Cas d’immeuble à usage locatifExercice 3 : Cas d’immeuble à usage professionnel
Exercice 4 :
Exercice 5 :




Le corrigé :       
Corrigé 1 : Corrigé 2 :Corrigé 3 :
Corrigé 4 :
Corrigé 5 :



 
Lien de Téléchargement Par Ici :   
{{{ }}} 
 
Source  





merci chef


Revenir en haut

SITEL ABDELLAH

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 15 Nov 2011
Messages: 7
Localisation: KENITRA
Date de naissance: 16/03/1968
Sexe: Masculin

MessagePosté le: Mar 15 Nov - 20:33 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

Laughing

Revenir en haut

azeari104

Membre Actif
Membre Actif

Hors ligne



Inscrit le: 17 Nov 2011
Messages: 51
Localisation: tanger
Date de naissance: 01/01/1974
Sexe: Masculin
虎 Tigre Poissons (20fev-20mar)

MessagePosté le: Ven 18 Nov - 22:51 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci pour l auteur
_______________
merci beaucoup pour ce site


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur AIM

azeari104

Membre Actif
Membre Actif

Hors ligne



Inscrit le: 17 Nov 2011
Messages: 51
Localisation: tanger
Date de naissance: 01/01/1974
Sexe: Masculin
虎 Tigre Poissons (20fev-20mar)

MessagePosté le: Ven 18 Nov - 22:51 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci
_______________
merci beaucoup pour ce site


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur AIM

azeari104

Membre Actif
Membre Actif

Hors ligne



Inscrit le: 17 Nov 2011
Messages: 51
Localisation: tanger
Date de naissance: 01/01/1974
Sexe: Masculin
虎 Tigre Poissons (20fev-20mar)

MessagePosté le: Ven 18 Nov - 23:01 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

Bannir  et merci
_______________
merci beaucoup pour ce site


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur AIM

ZANDAGARI

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 19 Nov 2011
Messages: 3
Localisation: maroc
Date de naissance: 24/07/1975
Sexe: Masculin

MessagePosté le: Sam 19 Nov - 19:02 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci

Revenir en haut

nedal84

Membre Actif
Membre Actif

Hors ligne



Inscrit le: 02 Jan 2010
Messages: 60
Date de naissance: 05/06/1984
Sexe: Masculin
Gémeaux (21mai-20juin)

MessagePosté le: Jeu 24 Nov - 00:55 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci Smile

Revenir en haut

SOSECO

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 26 Nov 2011
Messages: 5
Date de naissance: 22/12/1980
Sexe: Masculin
羊 Chèvre

MessagePosté le: Sam 26 Nov - 19:00 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

MERCI BCP

Revenir en haut

manal.ryan

Néophyte En Droit
Néophyte En Droit

Hors ligne



Inscrit le: 16 Oct 2011
Messages: 47
Date de naissance: 14/05/1991
Sexe: Féminin

MessagePosté le: Sam 3 Déc - 14:21 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

mercii

Revenir en haut

Contenu Sponsorisé







MessagePosté le: Aujourd’hui à 16:28 (2016)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Forum de Droit Public Marocain : منتدى القانون العام المغربي Index du Forum -> Les Disciplines de Droit Public Marocain -> Les Finances Publiques et Economie Toutes les heures sont au format GMT
Aller à la page: <  1, 2, 3, … 17, 18, 19  >
Page 2 sur 19

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Le Droit Public Marocain Vous Souhaite une Bonne Navigation Mĭnisterĭārĭus Săpĭens