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Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc
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Mĭnisterĭārĭus Săpĭ

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MessagePosté le: Dim 17 Jan - 14:39 (2010)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

 
Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc 
   

 
   Introduction générale

Section I : Historique du système fiscal marocain :

A : La fiscalité marocaine avant le protectorat :

I : Les contributions directes :

Les contributions d’essence religieuse directement du Coran :
Les contributions de souveraineté :

II : Les contributions indirectes :

Les impôts dits commerciaux :
Les droits de douane :

B : La fiscalité marocaine pendant le protectorat :C : la fiscalité marocaine après le protectorat :
D : La fiscalité marocaine à l’étape actuelle :


Section II : Les sources du droit fiscal marocain :



L’étude technique de l’impôt : 
   
Section I : L’impôt et ses variantes :I : Définition de l’impôt :II : Les variantes de l’impôt :


1. La taxe :
2. La redevance :
3. La taxe parafiscale :

III : La typologie des impôts :

L’impôt direct :
L’impôt indirect :
L’impôt personnel :
L’impôt réel :
L’impôt ad valorem :
L’impôt spécifique :
L’impôt fixe :
L’impôt proportionnel :
L’impôt progressif :

IV : La technique fiscale :

L’assiette :
La liquidation :
Le recouvrement :

V : La classification des impôts :

La classification fonctionnelle :
La classification administrative :
La classification économique par référence à l’assiette de l’impôt :



La taxe urbaine 
   
Section I : Champ d’application :
A : Les biens imposables :
B : Les exemptions permanentes :
C : Les exemptions temporaires :


Section II : La liquidation de la taxe urbaine :

A : Les bases d’imposition :
La taxe urbaine dans le cas d’un immeuble à usage habitatif :
La taxe urbaine dans le cas d’un immeuble à usage locatif :
La taxe urbaine dans le cas d’un immeuble à usage professionnel :




Les exercices d’application : 
   
Exercice 1 : Cas d’immeuble à usage habitatifExercice 2 : Cas d’immeuble à usage locatif
Exercice 3 : Cas d’immeuble à usage professionnel
Exercice 4 :
Exercice 5 :



Le corrigé :      
Corrigé 1 : Corrigé 2 :
Corrigé 3 :
Corrigé 4 :
Corrigé 5 :



 
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MessagePosté le: Dim 17 Jan - 14:39 (2010)    Sujet du message: Publicité

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lazreg_benaissa

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MessagePosté le: Mer 20 Jan - 00:09 (2010)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci

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MSN

ang19el

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MessagePosté le: Jeu 21 Jan - 19:19 (2010)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

Merci bc

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mostafa3666

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MessagePosté le: Lun 15 Fév - 14:05 (2010)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci bien bien
_______________
merci infiniment pour ce site........


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achraf

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Mention Assez Bien ::

MessagePosté le: Mar 16 Fév - 14:37 (2010)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci

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hicham1964

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MessagePosté le: Mar 2 Mar - 18:18 (2010)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

mercie boucoup

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misk007

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MessagePosté le: Sam 6 Mar - 16:53 (2010)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci bcp

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saadaoui

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猴 Singe Capricorne (22déc-19jan)

MessagePosté le: Mar 23 Mar - 14:44 (2010)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci infiniment pour le lien c'est important

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MisterAwesome

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MessagePosté le: Jeu 24 Mar - 14:03 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

Bonjour, vous pouvez trouver plein de cours de comptabilité gratuits sur ce doc-etudiant. Bonne chance.

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ABABOU

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MessagePosté le: Mar 30 Aoû - 21:41 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

le plan me paru bien presenté
_______________
SALAM TOUS LE MONDE


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coucouimp

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Taureau (20avr-20mai)

MessagePosté le: Jeu 1 Sep - 22:34 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

MERCI

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fiscaliste2011

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Date de naissance: 02/05/1986
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MessagePosté le: Mar 6 Sep - 18:23 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci fréro

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KawM

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Date de naissance: 29/09/1990
Sexe: Féminin
Balance (23sep-22oct)

MessagePosté le: Jeu 15 Sep - 20:17 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

Merci pour le lien

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nadia1985

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Sexe: Féminin
狗 Chien Lion (24juil-23aoû)

MessagePosté le: Ven 23 Sep - 19:29 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merci

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tabdo

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Date de naissance: 01/07/1980
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MessagePosté le: Mer 12 Oct - 13:53 (2011)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc Répondre en citant

merciiiiiiiiiiiiii

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MessagePosté le: Aujourd’hui à 19:51 (2016)    Sujet du message: Cours de Comptabilité et de Fiscalité : Maroc

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