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Histoire du Droit

 
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Mĭnisterĭārĭus Săpĭ

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MessagePosté le: Mar 5 Jan - 17:42 (2010)    Sujet du message: Histoire du Droit Répondre en citant

Histoire du Droit








PRELIMINAIRE: les origines de la cité romaine (VIIIè- VIè siècle)

Chronologie politique :

Il y a 3 régimes successifs à Rome :

La royauté : VIIIème av JC -753 à -509 par une révolution, fondation de Rome

La République : -509 à -27, séparation des pouvoirs

Le régime impérial : -27 à en Europe occidentale +476 avec le dernier empereur

en orient +1453 avec l'empire byzantin, dont la capitale est Constantinople. Avec la chute de Constantinople par sa prise par les turcs.
On ne verra que les 50-60 1ère années de cet empire pour l'empereur Justinien qui fait un code (-529-534) très important.

Cette période impériale est coupée en 2 : +le haut empire : -27 au IIIème siècle
+le bas empire : +IIIème à 476, avec les codifications et l'inauguration d'un pouvoirs : la Théocratie (chrétienne).

622 l'année de l'Egire en Arabie

Chronologie juridique :

3 périodes à distinguer:

-VIIIème : période archaïque du droit privé romain, jusqu'au IIIème av JC. Période peu connue, de droit coutumier. Hyperformaliste, ritualiste.
-IIème ; droit romain à son apogée. Période classique qui dure jusqu'au début du IIIème ap JC.
Plénitude de logique interne et de cohérence du droit interne. Il y a beaucoup de jurisconsultes : Ulpien…

L'empire romain est gigantesque à cette époque. L'empire est assimilateur, intégrateur. En 212 : tous les habitants de cet empire reçoivent la citoyenneté romaine.
Vème au IIIème période postclassique qui s'achève avec le code de Justinien. Le droit est de plus en plus technique et accueille de plus en plus d'influences non romaines venant des pays conquis, du christianisme, identité pratique entre postclassique (privé) et bas empire (public).

§1: naissance de la cité

Les origines de Rome au VIII ème av JC.
Un légende a rapporté que la création date de -753.

Un roi Numitor, aurait régné sur le Latium où l'on parlait latin. Il avait des enfants (2 fils et une fille). Le petit frère prend le pouvoir, à la place du roi. La sœur Réa Sylvia devient Vestale ( dévoué au feu de dieu). Elle commet une faute avec un dieu : le dieu Mars (de la guerre), une descendance va naître du roi Numitor. Elle accouche de Romulus et de Rémus (des jumeaux). Son frère a peur pour le trône et jette les enfants dans le Tibre (fleuve), ils vont échouer au pied du Palatin (colline). Une louve les nourrit et un berger les recueille et les cachera. Ils auront la révélation de leur origine et renverseront l'usurpateur, ils rétabliront le roi Numitor et fondent Rome en -753.

Mais 2 rois jumeaux sous la même couronne, ce n'est pas possible. Les dieux désignent Romulus comme roi et Rémus attaque Romulus qui tue Rémus.
Romulus sera le 1er roi de Rome.

Il y a 10 ans des archéologues français ont fouillé Rome et ont trouvé quelque reste d'une fortification qui ressemble à celle décrite pour Rome dans la légende, datant du -VIIIème av JC.

Dans le bassin méditerranéen au -VIIIème, la Grèce est en train de se développer. Ces cités grecs fondent des cités filiales car ils sont trop nombreux sur leur territoire : ils vont dans la mer noire, en Afrique du nord, et surtout dans l'ouest du bassin méditerranéen, dont au large de Naples (-776) et puis sur toutes les côtes sud de l'Italie, de la Gaule (Marseille au 6ème).

Une autre civilisation au nord de l'Italie se développe, elle est brillante et son royaume ira très loin : les étrusques. Ils ont laissé des traces splendides et nombreuses au nord de l'Italie. Aujourd'hui on sait la lire mais pas la comprendre . Ils ont peut être une origine orientale.
Début du -VIIIème s'établissent en Italie du nord. Ils étaient peu nombreux et s'étendent grâce à la population locale.

Ils fonderont des cités très importantes et très actives (commercialement et artisanalement), leur commerce est très étendu.

La Méditerranée est pleine de bateaux marchands. Tout autour de l'Italie, se développe le commerce et dans la Latium le transport est difficile, le Tibre n'est pas aménagé et on ne peut le traverser. Il y a une île sur ce fleuve et les commerçants utiliseront cette île pour traverser car c'est le seul endroit praticable.

Les populations du Latium sont très douées pour l'élevage, ce dont ne s'occupe pas les commerçants. Donc se fera un échange au niveau de cette île où les éleveurs fonderont un marché aux bestiaux. Ils commencent à aménager l'île avec un pont, une taxe de passage.
Aux environ de -737, -720 ils fondent une ville malgré eux en empruntant le modèle des peuples autour d'eux. Ils les imiteront. Ils vont réquisitionner une colline: le Capitole, la plus petite et la plus escarpée, on y met des temples avec des dieux, un peu équivalent à ceux des grecs. Comme les grecs, ils vont fortifier la colline comme refuge pour le peuple et pour protéger les dieux.

Les 1er fondateurs: se sont des paysans qui deviendront citadins mais sans perdre leur richesse qui est le bétail.

Ils connaissent la famille, au sens beaucoup plus large que nous: beaucoup de générations ensemble qui s'occupe d'un troupeau, on réunit le troupeau avec celui des cousins pour que se soit plus rentable. Et ces clans familiaux forment les gentes (gens au singulier).

Gens: filiation (racine des mots d'aujourd'hui)
Rome est une civilisation patriarcale. Les bergers sont les hommes. La généalogie se fait par les hommes.

Gentes famille, cousinage, filiation par les hommes

Numériquement une famille est égale à 50 ou 60 personnes, il y a le chef de famille (70 ans, le pater) qui dirige tout le monde, plus les domestiques.

La gens peut comporter 30 famille, plus les domestiques, peut-être 300 personnes. On ne sait pas combien de gens à Rome peut-être 50.

Les gens peuvent se regrouper en tribus (entre gens voisines) pour permettre l'échange de femmes (dans la tribu). Il est interdit d'épouser quelqu'un de sa gens.

Ces tribus sont la 1ère population d'Europe, d'économie agro-pastorale et Rome attire des populations nouvelles qui ne seront pas incluses dans cette structure de base..
Cette population est de plus en plus nombreuse avec la prospérité qui naît à Rome. Politiquement la fondation de la cité est aussi la naissance d'institutions plus ou moins calquées sur le modèle des cités grecs. Il ne s'agit pas de se doter d'un Etat fort coercitif et la 1ère structure politique est une royauté fédérative, coordinatrice, le roi est un chef de gens parmi d'autre.

§2: La royauté fédérative de Rome

Le 1er roi de Rome n'est peut-être pas Romulus mais bien un roi fédérateur. Il apparaît comme chef de guerre pour protéger cette cité.

Elle ne fait pas que se défendre mais aussi des conquêtes autour de Latium. Les pouvoirs du roi ont un fort caractère religieux, fédérants l'autorité des différents chefs de gens; il doit assurer la bienveillance des Dieux sur la cité.

Il doit veiller au culte des Dieux car ils sont polythéistes:

Jupiter => dieu le plus important, dieu de la foudre, son temple est sur le mont Capitole
Junon => dieu de la fécondité
Minerve => dieu de l'intelligence
Ceres => dieu des moissons, renouveau des terres
Mars => dieu de la guerre

Ces dieux sont comparés à ceux des grecs. Une superstition des romains: les dieux interviennent rarement, mais il faut les avoir de son côté. Le roi doit deviner la volonté des dieux, les consulter.
Il y a des techniques divinatoires pour avoir l'opinion des dieux, ex: le vol des oiseaux que l'on interprète.

Tous les actes politiques sont dépendants des auspices. En réalité il n'a presque aucun pouvoir autonome, il n'a que ceux délégués par les chefs des gens, ex: la technique des auspices appartient aux chefs des gens qui l'ont délégué.

Le droit interne est coutumier: Mos Maiorum (nom de l'ordre coutumier), se sont les mœurs des ancêtres (les vivants sont plus petits que les ancêtres masculins morts).

Le roi est le gardien de cet ordre. Chaque chefs de gens a un pouvoir de juridiction sur sa gens. Dans les relations communes entre gens, le roi fait l'arbitrage dans le respect des coutumes communes des ancêtres.

La loi est encore ignorée à cette époque car il innoverait et ces ordres nient l'évolution. La coutume n'est bonne que si elle fut longtemps prouvée, une mauvaise coutume est une nouvelle coutume.

Cette royauté fédérative n'est pas héréditaire, le roi est désigné par les chefs de clans. Les vieux textes ne laissent pas croire que les rois se succèdent de père en fils. On n'aurait jamais admis à Rome que les rois se succèdent ainsi, c'est une volonté d'éviter que le roi ne devienne un monarque véritable et qu'il n'exerce un pouvoir trop personnel.

Si la royauté est viagère on prendra un roi d'une autre famille que celle du roi mort.

Les romains ne sont pas bornés et xénophobes. Les populations nouvelles animent le marché des bestiaux (ce qui est positif pour Rome).

§3: la royauté étrusque

Dans le courant du -6ème siècle, les romains commencent à choisir un roi n'appartenant pas aux vieilles familles. Au milieu -7ème, un roi était étrusque mais romain, Tarquin l'ancien.

Cela inaugure un renforcement de la présence de la culture étrusque à Rome. Ce roi sera suivi de 2 rois étrusques, ça sera à l'origine des mutations dans la royauté de Rome.

La royauté étrusque de Rome va de la fin du -7ème à la fin du -6ème.

Tarquin l'ancien: 1er roi
Servius Tullius: 2nd roi
Tarquin le superbe: 3ème et dernier roi de Rome, une révolution fera passer Rome de la royauté à la république.

Ces rois étrusques sont responsables d'innovation (ce qui n'est pas aimé à Rome).

Tarquin l'ancien fut désigné habituellement par les pâtres.
Servius Tullius prit le pouvoir par la force.
Tarquin le superbe n'avait pas la faveur des romains.

Ils appartiennent à la fraction de la population non incluse dans le système des gens et leur conduite va rompre la coutume de la royauté fédérative où le roi n'est qu'un coordinateur des pâtres.

Ces rois étrusques sont peut être sensibles à ce qui se passe autour de Rome. Le phénomène de la tyrannie est connu dans les cités de la Méditerranée. Les tyrans sont les nobles, par un pouvoir personnel ces rois veulent lutter contre la noblesse et ils cherchent à s'appuyer sur le peuple. Ils mènent des politiques brillantes en favorisant le commerce et le progrès intellectuel. Les tyrans ont un règne parfois bénéfique à la cité, ils aiment souvent l'alliance roi/ peuple au détriment des nobles.
L'exemple d'Athènes est illustré par Isistrate du -6ème, très brillant, il a fait reconstruire les monuments de la ville (du travail pour les paysans pauvres). Il a fait rédiger la littérature grec héroïque comme celle d'Homère.

Des rois illégitimes aux yeux de la noblesse qui ont une politique d'expansion de la cité très favorable. Les tyrans chez les grecs, auraient introduit l'économie monétaire dans les échanges commerciaux. Les rois étrusques de Rome connaissent bien les grecs et ils vont vouloir infléchir l'institution royale et lui donner un peu les caractères d'une tyrannie. Tout cela aura des conséquences (modifications et innovations institutionnelles).

Les pouvoirs Royaux

Servius Tullius et Tarquin le superbe perdent de vue l'idée d'un pouvoir fédérateur partagé avec les pâtres. Ils veulent donner au pouvoir royal un aspect personnel et pour traduire cela, ils vont se servir d'un terme étrusque ignoré à Rome: Impérium: terme qui désigne un vrai pouvoir de commandement, un pouvoir coercitif, il désigne donc un pouvoir de commandement civil et militaire. Ils commandent l'armée, dispose du droit de vie et de mort sur les militaires. Commander la cité, même pouvoir coercitif de vie et de mort. Les pâtres voient de plus en plus menaçant la figure du roi, qui devient tyran façon grec.

Le roi semblent vouloir s'attribuer les relations vivants/ Dieux. Des techniques divinatoires arrivent à Rome, des étrusques. Les Haruspices (prêtres étrusques). On les considèrent à Rome comme des charlatans (ex: ils lisent le foie des oiseaux).

Au dessus des chefs, le roi croit avoir un pouvoir sur les peuples.

Les innovations institutionnelles:

Le peuple: les grecs l'appelaient Domos: représentaient le symbole des citoyens, tous le monde ne l'étaient pas.

Les romains diront Populus, ce peuple est l'ensemble des romains et selon la composition traditionnelle de Rome se sont les vieilles familles de Rome que l'on peut réunir dans le but de communications. Ces assemblées seront appelées les Comices (comices = réunion). Par ex: pour la guerre il y aura une réunion pour savoir de combien de soldats on dispose.

1er type d'assemblée: les Comices Curiates (d'après les curies : unité de rassemblement) qui vient de cum: ensemble. Les comices curiates sont les hommes ensembles.

Les curies sont tributaires de l'autorité des pâtres. Les curies regroupent les hommes par famille, par gentes et l'autorité des pères fondateurs, des descendants des familles fratries s'y fait sentir lourdement.

Les assemblées n'étaient pas destinées à une souveraineté populaire, se sont seulement des lieux de communications politiques. Des décisions prises par le roi et par les pâtres (chef de gens). On demande au peuple d'acclamer le roi, de manifester son approbation face à une déclaration de guerre, à une conscription de l'armée.

En aucun cas cette assemblée peut prendre des décisions. Les rois étrusques vont chercher à sortir du schéma oligarchique. Ils vont vouloir sortir des comices et élargir la souveraineté notamment pour les nouvelles familles.

Les rois étrusques sont à l'origine de la création de 2 assemblées (de modèle grec)
les comices centuriates (centuries = unités de regroupement des citoyens) c'est un groupe chargé de fournir des hommes pour se battre, mais les centuries ont plus de cent hommes. Car il y a dedans des hommes trop vieux, trop pauvres. Chaque soldat doit payer son uniforme et son armement. En se groupant à mille par exemple, les hommes peuvent financer de quoi envoyer cent hommes à l'armée.

derrière le fonctionnement des comices centuriates, il y a une autre institution: les assemblées censitaires qui viennent de Grèce: à Athènes vers -594 Solon, un législateur, a précisément réformé l'assemblée du domo en établissant 4 classes de citoyens, cela avait une utilité militaire, seule les 1ères classes pouvaient fournir les dirigeants de la cité et seuls les citoyens aisés auraient droit de parole dans des débats politiques. C'est un système timocratique ou censitaire. Au début de la révolution, quand une 1ère constitution a été approuvée, elle précisait que chaque citoyen n'avait pas le même rôle dans l'Etat. Il y avait des citoyens aisés, des notables, des propriétaires avec certains revenus et ceux là étaient actifs, capable de voter, d'être éligible et plus nombreux, il y avait les citoyens passifs de l'autre côté dont la capacité politique était très limitée.

Le citoyen le plus riche est le plus méritant car il participe plus à la cité.

Le système des comices centuriates est inspiré de cette idée de système timocratique. L'assemblée (comice centuriate) organise une hiérarchie économique des citoyens avec dans l'idée que les centuries (citoyens les plus riches) fourniront les cavaliers (soldat d'avant garde) et au bas de l'échelle les centuries, les citoyens les plus pauvres ne fourniront aucun soldat car ils sont trop pauvres pour fournir quoique se soit comme aide significative à l'effort militaire.

Ce système parait dépassé, mais pour l'époque, c'est une grande nouveauté et est la négation d'un ordre traditionnel de l'oligarchie établie à Rome. Il s'agit de classer le citoyen dans un système économique, cela veut dire qu'un chef de gens orgueilleux de sa puissance et de la richesse traditionnel de sa famille, va se retrouver à égalité dans les comices centuriates avec un parvenu enrichi dans le commerce.

Les rois étrusques cherchent à minimiser la puissance de l'oligarchie pour faire une place aux classes montantes dont les gens ont une figure mobilière. Il y a l'origine d'un conflit entre les rois de Rome et les nobles des familles traditionnelles de Rome. Cela va amener à la révolution et à la République.

Les comices tributes naissent à cette époque. La tribu est la base de ce regroupement. Modification de la notion de tribu. Ces tribus sont de pures circonscriptions territoriales, les citoyens seront réunis par lieu de domicile au sein du territoire de la cité romaine, ville et campagne. Ces tribus ont lancé un découpage territorial et on en multiplie le nombre. Chaque citoyen résidant dans une tribu, sera réuni avec ses voisins au sein de cette assemblée. Cela suppose que l'on nie les différences de rangs au sein de la même tribu et sur le même pied viendront le chef de gens et un petit paysan sans distinction de rang ou de fortune. Il suffit d'être citoyen et d'appartiennir à une tribu.

Il y a là un germe d'idée démocratique, d'égalitarisme dans le mode de réunion des comices. Et cela va heurter l'orgueil des vieilles familles traditionnelles. Cet orgueil va s'affirmer, les membres des familles traditionnelles se font appelé le patriciat. Les gens du patriciat sont du monde des pâtres fondateurs de la cité, ceux qui savent leur généalogie qui remonte à l'époque mythologique jusqu'au dieu: affirmation d'un orgueil aristocratique qui s'oppose de manière brutale à la médiocrité du reste de la population, on les appellera la Plèbe.

Plèbe en latin s'apparente à la pleta en grec populace, petit peuple. Lutte des classes présidentielles.
Le terme de plèbe est utilisé par le patriciat. Les patriciats reprochent au roi de vouloir faire que la plèbe puisse débattre.

Dernier aspect de la politique des rois étrusques, la politique de grands travaux, de prestige qui fournit du travail au petit peuple.

Dans la ville de Rome, Servius Tullius reconstruit l'enceinte de la ville en l'agrandissant et en plus solide (plus de palissades), on l'appellera l'enceinte servienne.

Les égoux de Rome vont assainir son sol.

Reconstruction des temples à la mode greques bien qu'encore influencé par les étrusques. En campagne, pour fournir, aux paysans, des terres cultivables, ils utilisent la technique de drainage avec des ingénieurs étrusques. Ce qui déplaît aux patriciens qui tiennent leur fortune de l'élevage.
Les mêmes légendes rapportent qu'en -509, les patriciens se révoltent contre Tarquin le superbe et le chasse. En fait il y a une fin de la royauté (fin du -6ème ou -5ème siècle). On établit un nouveau régime: la République. Cela met fin à la royauté et met en place une séparation des pouvoirs par la chose du peuple (res publica).

Ière PARTIE: la république romaine (-509, début du -IIè siècle)

Le mot république est inventé par les romains.

république: res publica: la chose du peuple, publique

Chose a en latin une signification juridique qui sert à désigner les biens en droit. En droit, les biens ont une classification. Certain biens sont susceptibles d'appropriation : se sont les Res Privata (chose que l'on possède) ou celle que les hommes ne peuvent s'approprier car c'est la propriété des dieux se sont les Res Sacrata (les biens sacrés appartiennent aux dieux): les temples...
Il y a aussi les Res Publicae qui s'oppose aux Res Privatae. Comme des terres publicas (domaine public).

Le trésor public, le budget de l'Etat et les hommes le composant ne peuvent se l'approprier. Dire que la constitution est un bien collectif s'oppose à l'idée que ce régime est une chose privée. La république se distingue du régime des rois qui avaient fait de la constitution de l'Etat leur chose propre.

République veut dire qu'il n'y aura plus de roi et s'oppose donc à la tyrannie. Rome sera durant son histoire, une oligarchie: le gouvernement du petit nombre . La souveraineté appartient à un petit nombre (oligos).

Le peuple ne sera associé qu'à l'exercice d'un parallèle du pouvoir. En réalité, le pouvoir sera le monopole d'un petit nombre. Le régime est une affaire collective. Le peuple n'est pas formé de citoyens égaux et le gouvernement est donc confié à un petit nombre: les meilleurs, les nobles.
Le concept de république ne doit pas être confondus avec la démocratie. Il y a donc une révolution par laquelle les romains perdent leur dernier roi. Mais ce régime qui confis ce pouvoir à une minorité et la révolution de -509 n'a pas suffit. Il y aura une autre révolution, celle par laquelle les exclus vont vouloir exercer leur droit civique.

CHAPITRE 1: la jeunesse tourmentée d'un régime

SECTION 1: la république patricienne

En -509, le roi est chassé par les patriciens. La révolution est aristocratique et cherche à prendre ce pouvoir pour lui seul: monopole de la souveraineté et de son exercice.

§1: le patriciat: une caste dominante

La classe est un critère économique, alors que caste a pour critère l'hérédité, l'endogamie (la pratique des mariages dans un groupe). donc on parlera ici de caste.

Ces castes fonctionnent dans un système hyperhiérarchisé. Les patriciens sont les familles les plus anciennes de Rome, les familles fondatrices de la cité. Ces familles se vouent à l'élevage, elles ont de grands domaines. Elles se caractérisent par une généalogie, les chefs de ces familles patriarcales sont les plus vieux de Rome. Elles se sentent insultées par les étrusques, elles reprennent le pouvoir et forment une vrai caste. Elles interdisent les mariages entre la caste patricienne et les plébéiens. Un mariage souillerait le rang patricien.

Les patriciens vont affirmer leur rôle dominant par différents critères:

la terre, ils détiennent le plus de terres et en ont l'essentiel. La plèbe n'a que quelques champs. Les aristocrates ont souvent la terre.

s'ils veulent gouverner seuls, c'est parce qu'il considère qu'eux seuls ont le lien avec les dieux. Ces rites pour les dieux se transmettent dans les familles patriciennes. Eux seuls peuvent faire des sacrifices ou des actes qui contenteront les dieux.

leur généalogie: ils connaissent leur généalogie très loin, ils savent qui ils sont. La plèbe ne connaît que son père ou son grand père, les patriciens arrivent à remonter quasiment au dieu. Les Eupatrides (du grecs) sont ceux qui ont un père, les gens biens nés, patriciens est différents d'expatriés.

la richesse, ils ne sont pas le seul à l'être. Mais leur richesse est plus honorable, comme ils sont riches, ils sont armés, donc ils peuvent défendre Rome avec de grands moyens. Car mieux armés donc plus aptes à défendre, donc les autres en sont dépendants, ils sont plus riches donc ils tous les pouvoirs.

Le droit est coutumier, le Mos Maiorum: les mœurs des ancêtres. Le droit vient des ancêtres, donc ils en sont les dépositaires, eux seuls connaissent leurs ancêtres. Les patriciens en ont le dépôt et l'exercice, ils connaissent le droit.

Ils sont juges car se sont les juges de leurs gens. Donc dans les Tribunaux d'Etat, les juges ne peuvent être que les pâtres qui connaissent le droit.

un plébéien ne peut pas connaître le droit, il ne peut pas être juge. Quand il y a un litige, comment peut il se défendre? Il doit passer par un patricien pour se défendre;

Le clientélisme: phénomène qui fait que les humbles doivent se mettre sous la protection d'un maître. Il y a le client et le patron (de père).

Il y a un cas qui alimente les clientèles; c'est la question des gens qui s'endettent: les artisans, les petits paysans, quand ça ne marche pas, on emprunte si on ne peut pas rembourser on est NEXUS: noué (dans le droit romain), ils sont liés par leur dettes.

Le droit romain prévoit que s'ils ne remboursent pas leurs dettes d'une façon ou d'une autre, le créancier peut prendre l'homme et en faire ce qu'il veut. S'il y a différents créanciers, chaque créancier peut prendre un morceau du type. Ce que le droit veut dire, c'est que le créancier a un droit absolu sur le débiteur. En pratique on vend cet homme comme esclave en dehors de Rome ou on le contraint à travailler au prorata de sa dette. Pour échapper au sort du NEXUS, il y a la clientèle: un patricien aisé peut "s'apitoyer" sur un débiteur et s'offrir à le rembourser, car la créance est remboursée le NEXUS ne l'est plus. Et devient le client, l'obliger du patricien et celui-ci rend des services (notamment politique). Cette clientèle est une puissance des patriciens.
En plus au 5ème, Rome va mal économiquement. Du temps des rois étrusques cela allait bien parce qu'ils avaient une politique internationale, Rome maintenant est isolée de ces voisins, lesquels cherchent à remettre les étrusques au pouvoir à Rome, donc c'est une situation quasi de guerre.
Il n'y a plus de commerce international, Rome est en récession.

L'aristocratie peut plus facilement étendre sa protection sur le peuple, sa clientèle.

§2: les institutions patriciennes

Il y a une sorte de 1ère constitution Républicaine à Rome avec le monopole du pouvoir au patricien. Une oligarchie (gouvernement du petit nombre).

Il garde la notion d'Impérium et la guerre aussi. Ils vont appliquer le système des magistratures (magis= plus grand, magistrat= ceux qui dominent la cité).

Donc le pouvoir sera partagé entre les magistrats, tout les pouvoirs: droit; armée...
Au départ ils sont en petit nombre ce qui suffit pour séparer les pouvoirs.

Dans une aristocratie, il faut se prémunir du retour au pouvoir personnel (car monarchie) donc on ne veut plus de royauté.

Les personnes tournent dans les places pour éviter qu'on s'incruste dans une place et fasse un pouvoir personnel.

On divisera l'Impérium en 2 consuls (toujours 2, jamais 1), ils doivent gouverner ensemble par alternance ou en se mettant d'accord par une collégialité. Chaque consul peut s'opposer à l'autre, le bloquer. Cette possibilité s'appelle l'intercession (se mettre entre les pattes de l'autre).
Ces 2 consuls ne peuvent rester en poste plus de 1 an, la charge est annuelle et non reïtérable immédiatement.

Leur pouvoir est le pouvoir royal divisé en deux. Ils ont cette Impérium qui leur permet de commander.

La coercition est un des éléments de Impérium.

Les questeur sont là pour enquêter, préparer le travail des consuls, ils sont leur assistants, leur charge est annuelle aussi.

Seul les patriciens des meilleurs familles sont les consuls ou questeurs.

La création est le mode de choix pour le consuls et questeur. On se met d'accords pour créer les nouveaux magistrats que remplacent les précédents.

Ces chefs des familles ont pris l'habitude de se réunir en conseil (organe de délibération) pour guider le consuls: le Sénat dont les membres sont appelés pâtres.

Sénat en grec = vieux, à Rome c'est le conseil des anciens.

Un âge minimum est requis pour être au Sénat car les pâtres sont dépositaires d'une autorité (politique et religieuse).

Une décision n'est pas prise sans la consultation des pâtres.

Il faut réunir le peuple. Les étrusques avaient fait 2 sortes de comices: centuriate et tribute. Les patriciens ne vont pas oser dissoudre ces assemblées car la foule peut-être dangereuse. Mais on les réunira le moins possible et ils ne voteront aucune décision, les centuriates serviront à réunir une armée, à dire que l'on part en guerre....

Les tributes serviront à les tenir au courant des projets. Ils ont raison de se méfier du peuple car ils sont nostalgiques de la période des étrusques.

SECTION 2: la plèbe contre le patriciat

§1: l'insurrection de la plèbe en -493

Les plébéiens laissés pour cause du régime fondé par les patriciens. Ils sont privés de tout les droits politiques, ils sont des citoyens passifs. Or ils sont nombreux, il y a des riches installés de longues souches à Rome, et devant les dictates, ils entament une insurrection ou sécession de la plèbe qui va consister à quitter les murs de la cité pour se réfugier dans une colline (le Lamantin). Là ils forment une sorte de syndicat ou de commune insurrectionnelle qui forme presque une cité nouvelle.
Une sorte de Rome bis, de cité dans la cité car la cité officielle est républicaine mais leur refuse un statut égalitaire.

Les plébéiens décide de s'attribuer à eux même les pouvoirs qu'on leur refuse et cela d'une manière insurrectionnelle en contradiction avec la légalité constitutionnelle patricienne.

Quels sont ces pouvoirs?

Comme la République patricienne s'est donné des chefs, les plébéiens vont se donner aussi des chefs appelés Tribuns. Le choix de ce terme nous montre que dans leur esprit, la seule institution qui réponde à leur attente au sein de la République, se sont ces comices tributes regroupant les citoyens selon le lieu de domicile.

D'ailleurs cette assemblée insurrectionnelle de -494, va devenir régulière et va être appelé concile de la plèbe.

A partir de -471 cette assemblée régulière de plébéiens a commencé à porter ce nom (se réunit au moins une fois par an). Les tribuns seront les élus du concile de la plèbe. Ces tribuns vont servir de manière légitime pour les plébéiens insurgés, ils se font s'octroyer le droit et le pouvoir de protéger les intérêts collectifs et particuliers de chacun des plébéiens, quand ils sont en bute avec les consuls patriciens ou du Sénat.

Ce pouvoir d'aide en latin ce dit Auxilium, pour que ce pouvoir puisse être assumé, les tribuns se voient reconnaître des privilèges, ainsi les plébéiens leur donne ce qu'ils veulent. Les plébéiens pourront projeter une prohibition (le droit de s'opposer aux décisions des consuls) par une sorte de veto et pour qu'elle soit efficace ils le font assortir d'un pouvoir de coercition. En particulier dans ce pouvoir, les plébéiens ont prévu que les tribuns pourraient prononcer des sanctions, condamnations contre les citoyens qui s'opposeraient à leur devoir plébéien.

Et cela est faux, aucune base légale n'est donnée aux tribuns et à leur existence. Cettte insurrection fonde la légitimité de tout cela. Mais est en contradiction avec la légalité officielle de la révolution.
Cette coercition s'articule sur un autre privilège celui de l'inviolabilité des tribuns. Cette inviolabilité est "une condamnation solennelle de tout être", on ne peut pas s'opposer aux tribuns, ni à leur décision: ceux qui s'opposeraient, violeraient le tribun et pourraient être condamnés (pénalement) de plus ils auraient une sanction religieuse (le politique est lié au religieux).

Celui qui touchera à la personne du tribun sera Sacer, on peut le définir comme sacré. Sacer en latin veut dire qu'il y a un rapport avec les dieux mais dire qu'un homme est Sacer, c'est un homme condamné (victime potentielle du sacrifice) hors la loi. N'importe qui peut le tuer sans que se soit un crime, rendre la vie aux dieux la quelle leur appartient. Cependant les plébéiens n'ont aucune légitimité pour parler au nom de la religion officielle de Rome;

Quels sont leurs dieux ?

A l'image de ce que la légende rapportait sur la fondation, même de la vie quand Romulus et Remus avaient fondé la cité, ils l'avaient été placé sous la garde de 3 dieux; en -494, -493, les plébéiens en fondant leurs institution, vont se donner des dieux protecteurs.

Les dieux seront garants de la légitimité religieuse de l'insurrection et répondent aux 3 dieux officiels: les dieux insurgés :

Ceres: divinité de la fécondité (notamment agricole)
Liber
Libera


En l'honneur de ces 3 dieux, les plébéiens fondent sur la colline, comme une jumelle de Rome, 3 temples. A Rome sur le Capitole il y a les temples de Jupiter, de Junon et de Minerve, sur le Lamantin il y a aussi 3 temples pour Ceres, Liber et Libera.

Ces tribuns sont 2 comme les consuls et comme eux c'est en collège que leur rôle est assuré avec la possibilité d'une intercession entre eux.

Le nombres de ces tribuns va augmenter jusqu'à 10 élus par les plébéiens dû à leur besoins.
Comme il y a des assemblées du peuple dans la Rome officielle dominée par les patriciens, les plébéiens vont se donner le consul de la plèbe qui fonctionnera de manière démocratique et celui-ci délibérera sur les décisions collectives intéressants les plébéiens.

Le consul sera habilité à voter les lois propres à la plèbe, les plébiscites. Le choix des patriciens sera celui de l'autruche. Mais c'est important cela montre l'attitude des patriciens qui ne doivent pas se sentir assez forts pour réduire cette insurrection plébéienne. Ces plébéiens ont l'air d'être assez nombreux pour imposer leurs idées après avoir imposés leurs institutions. Ils acceptent de reprendre la vie quotidienne.

Les plébéiens décident de rentrer dans la cité et pendant de longues années, cette plèbe et le patriciat se regardant en coin. Leur position est irréductible, inconciliable, le patriciat refuse de reconnaître la constitutionnalité de ce qui n'est pas fondé par Rome. Les plébéiens continuent de prétendre que leurs tribuns peuvent paralyser l'action des consuls.

En fait, le grand argument permettant aux plébéiens de se mettre en position de force est la grève du service militaire. Il y a un chantage des plébéiens et devant celui-ci les patriciens vont être obliger de composer car les plébéiens n'assurent plus la défense de la cité qui refuse de les reconnaître.

Cette grève est redoutable car Rome est en mauvaise relation avec ses cités, en chassant la royauté étrusque, elle s'est mise en marge.

Rome est souvent en situation d'agressée et doit répondre militairement à cette agression donc a besoin d'une armée forte. C'est ce qui emporte le succès des plébéiens.

SECTION 3: une lente réconciliation

Il va falloir attendre les années -450 pour trouver une solution à ce conflit. Mais il y a plus de 40 ans qui s'écoule entre la 1ère insurrection plébéienne (-494, -493) et cette solution.
La réconciliation entre la plèbe et le patriciat demandera en fait plus de un siècle car il y a une mauvaise volonté persistante des patriciens, d'ailleurs la plèbe ne manquera pas d'agiter de nouvelles menaces. Il y a aura toujours quelque chose qui distinguera les patriciens de la foule des plébéiens.

§1: l'issue progressive du conflit

Avant -450 quelque chose caractérise le système oligarchique monarchique de l'antiquité, c'est le monopole que s'attribue la noblesse du pouvoir de la connaissance du droit. Le droit est un ritualiste, coutumier ancestrale et seuls les nobles ont cette connaissance.

Ils ont seul le pouvoir d'interpréter et de dicter les coutumes des ancêtres.

Et ceux qui ne sont pas nobles, sont écartés de ce monopole de la source du droit que les patriciens ont à Rome comme les Eupatrides l'avaient à Athènes encore au -7ème siècle. Il y a eu une réforme à Athènes qui avait été assuré par un législateur, Dracon et avait été le 1er à publier une partie du droit coutumier, ce droit quittait sa nature coutumière pour avoir le statut de loi.

Les lois de Dracon étaient pour le peuple une grande victoire, pour la 1ère fois à Athènes, le droit était connu de tous et était de plus le maître pour tous. Sur les Eupatrides, les athéniens n'avaient plus ce pouvoir de tourner le droit à leur avantage. maintenant ce droit était à l'image d'un début de l'Isonomie (qui est la base de la démocratie grecque), la légalité devant la loi.

Ce modèle athénien sera utilisé par les Romains pour tenter un 1er compromis entre le patriciat et la plèbe.

La légende rapporte d'ailleurs que les patriciens romains et les chefs plébéiens ont envoyé avant -450, une commission à Athènes charger d'étudier sur place cette réalisation Et ils sont revenu à Rome pour publier le droit en -450. Elle portera le nom de "12 tables".

Cela parce que la publication de ces articles venant de la loi a nécessité 12 tables de bronze gravées et affichées. Ceci est une 1ère étape de la réconciliation entre patriciens et plébéiens.
Les patriciens renoncent à leur arbitraire en matière juridique, ils acceptent une partie du droit coutumier pour devenir législatif et ce droit s'appliquera autant aux plébéiens qu'aux patriciens. Les patriciens ne peuvent pas épouser des femmes en dehors de leur caste.

Les dispositions de la loi des 12 tables continuent de manifester l'esprit de caste des patriciens.
Donc les plébéiens ont perdu pour la loi mais ont gagné sur le reste:

le droit des obligations: cette loi rappelle le sort très dur des débiteurs insolvables mais maintenant, ce n'est plus l'arbitraire des patriciens mais le droit connu de tous qui s'applique.
la loi des 12 tables au lieu d'être promulguée unilatéralement par les consuls, fait l'objet d'une consultation des comices centuriates. C'est la 1ère loi à laquelle une assemblée du peuple est associée à la procédure législative.

Cela veut dire que maintenant la loi à Rome émane en partie de la volonté populaire, en théorie. D'ailleurs une fois votée et promulguée en -450, on verra l'histoire romaine périodiquement semée de grandes lois issus des comices.

1ère réforme en -445: les plébéiens finissent par obtenir la fin de cette disposition qui interdisait les mariages entre plébéiens et les patriciens par une loi. A l'époque archaïque, le droit romain n'est pas seulement ça. On voit des dispositions sur le plan de la procédure du droit des personnes et ces dispositions et il y en a d'autre. Ce n'est que peu à peu ces autres éléments du droit prennent un caractère législatif. Mais cette loi des 12 tables si elle était à l'origine d'un début d'autonomie à Rome, les dispositions étaient censées s'appliquer à tous les citoyens, mais cette loi n'avait pas pour effet de reconnaître aux plébéiens le droit civique, non plus de reconnaître la valeur des institutions qu'ils avaient données lors de l'insurrection de -493.

C'est pourquoi une 2nde étape va s'engager 1 an plus tard en -449 par l'effet de plus de lois constitutionnelles et publiques. Ces 2 lois on va leur donner le nom des 2 consuls de -449 : Alesus et Orasus.

Se sont ces 2 consuls qui sont à l'origine de ces 2 lois et qui vont reconnaître le caractère officiel légal constitutionnel des institutions fondées par la plèbe. Les institutions plébéiennes sortent à ce moment de leur caractère insurrectionnel pour accueillir une reconnaissance et s'intègre dans la constitution républicaine. Maintenant les tribuns ne sont plus des tribuns de fait mais légaux. Les plébiscites continuent à être des textes mais leur existence est officielle, donc une porté des lois Alericien Orasien.

Conséquences: la république romaine est maintenant composée de 2 éléments d'origine hétérogène d'une part les institutions patriciennes nées en -509 et maintenant ces institutions plébéiennes de -493, -494.
On emploie d'ailleurs l'expression constitutionnelle mixte pour désigner le résultat de ces lois de -494; -493.
La république romaine devient un mélange d'apport patricien et plébéien. Comment cela a- t-il réussit?

La logique de cette institution républicaine est la suivante, les patriciens n'ont pas encore perdu leur monopole du gouvernement à eux toujours le Sénat, les magistrats gouvernent les sénateurs eux oriente la politique des consuls. Mais en revanche la plèbe contrôle. Les tribuns peuvent interjeter leur prohibition et les décisions des consuls, ils peuvent seuls s'opposer légalement.
Ne pas tenir compte de la prohibition d'un tribun, se serait s'exposer Sacer.

Comment cela peut -il fonctionner ?

On compte sur la modération de ces tribuns, leur prohibition est une arme à utiliser avec doigté sinon la cité est ingouvernable. La séparation des pouvoirs réformés par la loi de -449 est tellement délicate entre les gouvernements patriciens et cette opposition plébéienne que la cité de Rome risque de devenir une anarchie.

L'autre élément de modération: c'est de la petite politique, les patriciens vont être assez habile pour utiliser en s'attirant la faveur d'un tribun. Pour limiter les dégâts de ces pouvoirs du tribuns, il suffirait aux patriciens de soudoyer un des tribuns qui se base sur l'intercession sur les décisions de ces collègues. Donc les patriciens n'ont a faire qu'à se trouver par tout moyen au sein des collèges des tribuns pour être apprécié d'un tribun. La prohibition d'un tribun peut être bloquée par l'intercession d'un autre tribun. Les lois valerias ne se contentent pas des tribuns comme un organe officiel de la république, elle reconnaît aussi que les plébiscites soient votés par le consul de la plèbe.

En -339, si le Sénat donne son autorisation, la porté pour un plébiscite sera égale à une loi votée c'est à dire qu'un plébiscite autorisé par le Sénat peut s'appliquer à la totalité du peuple.

3ème étape: l'accession des plébéiens au Sénat, magistrats patriciens.
Elle se réalise en -367, les plébéiens accèdent aux magistratures. Les plébéiens sont satisfaits d'être combinés dans une tâche de contrôle pour veiller à ce que les intérêts de la plèbe ne soit pas violés par les patriciens, certaines familles plébéiennes qui sont assez riches veulent exercer le pouvoir au lieu de se bornée à le contrôler. C'est pourquoi dans les années -366- -364, les tribuns de la plèbe vont engager une guerre pertinente contre les consuls avec pour objectif de se faire reconnaître un droit d'accès aux magistratures. Le patriciat aurait pu utiliser sa recette qu'il avait vu expérimenter durant près d'un siècle à savoir trouver chez les tribuns un agent double, ici ça ne marche pas, le collège des tribuns fait front, aucune fissure se crée parmi eux et ils ont forcé les patriciens à s'incliner.

Ce moyen a leur disposition est un monarque d'une nouvelle sécession de la plèbe, la nouvelle menace du service militaire et qui devient réalité.

Puisque cette menace est posée à l'acte cela signifie que pendant 3 ans Rome ne peut plus faire la guerre car les tribuns font front et interdisent tous les actes des consuls. Rome est donc au bord du gouffre. En -367 non content d'avoir appliquer leur prohibition, les tribuns Licinns et Sextius prennent l'initiative d'un plébiscite. Il est voté par le consul de la plèbe. Et c'est là que maintenant les tribuns pourront devenir consul: c'est illégal car le consul de la plèbe n'a aucun pouvoir selon la constitution pour la modifier mais puisque les tribuns continus d'opposer leur veto aux prohibitions au delà des consuls, les patriciens sont obligés de céder. Le sénat de Rome va accepter de considéré ce plébiscite comme une loi constitutionnelle.

pourquoi le Sénat accepte?

Il y a quelques familles patriciennes qui sont en bon terme avec ces 2 tribuns.
Depuis -445, l'interdiction des mariages entre plébéiens et patriciens a été abrogée, la famille de Sius ne s'est pas privée de cette possibilité et a à plusieurs reprise épousé des filles de patriciens. Ainsi le litige est terminé. Depuis un siècle il y a des liens étroits entre plébéiens riches et des familles patriciennes traditionnelles.

Donc le plébiscite, va pouvoir permettre en -367, à des plébéiens de briquer le consulat. C'est ainsi que Licinus est le 1er consul plébéiens de l'histoire de Rome. En -366 avec l'aide de familles patricienne. Cela dit il n'a pas que des amis, il a aussi des ennemis.
En -366, le Sénat crée les vrais magistratures.

Maintenant les plébéiens peuvent devenir consul mais pour les affaiblir on leur retire les pouvoirs et en nommant de nouveaux magistrat qui seront dans leurs pattes dont un est doté de l'Impérium.
Mais les plébéiens ne l'entendent pas de cette oreille.

Les plébéiens ont encore gagné mais cela dit ce n'est pas encore un triomphe: les plébéiens ont accès au consulat, -364 le 1er régis curril plébéien, -351 le 1er censeur plébéien, -356 le 1er prêteur plébéien en revanche, il faut attendre -320 pour que le principe tient au moins les 2 consuls.
De -320 que l'obligation viole les consuls et attendre -172 pour que les 2 consuls soient en même temps monopolisés par les plébéiens: 2 consuls plébéiens qui dirigent Rome.

Et en -254, un plébéien pour la 1ère fois accède au grand Ousika à partir de quoi d'ailleurs il pourra donner des consultations aux plébéiens sur les rites, formules des instances juridiques.
Maintenant on peut dire que les plébéiens et les patriciens sont ici à peu près sur le même pied en ce qui concerne les droits civiques entre le 4ème et le 2nd avant notre ère.

Cela dit est ce que tous les plébéiens peuvent accéder au pouvoir ?

Non dans les familles plébéiennes qui vont réussir à faire élire un de leur bande comme consuls, censeurs, prêteurs grands comices. Les plébéiens ont réussi à occuper les magistratures.
Ils vont reproduire l'esprit oligarchique qui a toujours régné à Rome, ils ont bénéficier de l'ouverture mais ceux même qui pénétraient dans les énarques politiques, referment la porte derrière eux.
Pour gouverner à Rome, il faut être riche car les magistratures sont exercées gracieusement et qu'elles coûtent cher à la société.

Quelques familles plébéiennes vont venir s'accoupler aux familles patriciennes pour créer une nouvelle noblesse romaine. Jusqu'à maintenant seul le patricien était au pouvoir et constituait l'aristocratie, maintenant à partir de -359, cette aristocratie comprend aussi quelques plébéiens.
Mais ça ne change rien à l'esprit du régime qui reste oligarchique. La noblesse était exclusivement patricienne puis plébéienne: de patricio-plébéien.

"Nobilitas"= signification morale et sociale. Le noble est plein de vertu, brillant célèbre... Les romains vont l'utiliser pour désigner la vieille aristocratie patricienne et la plèbe devenu riche (qui à partir de -266 va accéder à la magistrature). Par tradition, ils se consacrent au pouvoir. Il s'agit toujours d'une oligarchie.

Le 3ème siècle: 100 ans et 200 consuls, on a réussi à faire la liste des 200 consuls.
Il y en a 83 qui proviennent de 6 familles (patricienne en majorité) qui représente 41% du consulat: les Goradi, le Caequile....

Parmi les autres familles qui ont eu moins de membres avait plus de prêteurs, de deals.
Il y a donc des degrés de noblesse.

La noblesse consulaire prétorienne est avoir des membres de sa famille au Sénat et être noble. On parle de noblesse sénatoriale. Le milieu des magistrats et des sénateurs est le même. Rentrer comme magistrat sans avoir des ancêtres au sénat est une prouesse et très rare.
Ciceron, Marius sont des hommes nouveaux qui arrivent au consulat sans ancêtres.
Elle ne cède que très peu son pouvoir. Cette aristocratie est de l'ordre de 0,05% de la population de Rome, 100 ou 200 familles sur une cité qui grandit sans cesse. Cette aristocratie est celle qui sépare le pouvoir, le fait tourner et tout le monde (dans ces nobles) peut faire une carrière politique.
Cette séparation des pouvoirs est à l'image de l'égalité des chances chez les nobles. Une famille (Jules César) dénonce ce système et prend le pouvoir. Les règles de ce jeu vont prendre fin.

CHAPITRE 2: les institutions politiques de la République: aristocratie et séparation des pouvoirs


Aristocratie: la souveraineté est entre les hommes, les meilleurs, notion politique et sociologique.
Notion de séparation des pouvoirs: analyse constitutionnelle. Cette notion n'est pas associée à la démocratie forcément. La royauté est la perte du pouvoir.

Les institutions politiques à Rome ont été analysées souvent pour ses notions, son histoire..... Et il y a les analyses faites au moment.

Un grec au 2nd siècle: Polybe a vécu à Rome est devenu un administrateur du système aristocrate romain. Pour lui c'était un régime mixte (comprenant différents caractères de natures différentes entre monarchie, aristocratie (ou oligarchie) et démocratie).

Polybe pensait que le système romain était bon car Rome devenait plus puissante en combinant les régimes on effaçait leur défaut. Les consuls (oligarchie), le Sénat (aristocratie) et les assemblée du peuple (démocratie).

Le système Romain est une pure oligarchie qui combine la répartition des pouvoirs. Cette oligarchie se déguise, masque son ampleur.
Rome vit en réalité à deux doigts de la crise même si elle a durée 5 siècles.

SECTION 1: les magistrats

Il s'agit de l'organe le plus puissant.

Magistrature est un mot inventé par les romains, magis = plus grand.

Les magistrats sont au dessus du peuple par l'honneur qui leur aient confié. A Rome se sont les agents administrateurs de Rome, les gouvernants, le gouvernement: La haute administration. Cela dans tous les domaines: civil, militaire, judiciaire, administratif.

Les magistratures à Rome ont été les caractéristiques de la mise en place de la république. Elles ont des principes généraux et hiérarchisés selon un cursus honorum (parcourt des honneurs), elles sont moins nombreuses qu'à Athènes mais plus puissantes, les consuls sont les chefs d'Etats.

§1: principes fondamentaux de la magistrature

Au début de la République, il y avait 2 consuls et quelques questeurs comme assistants soumis.
Les consuls avaient l'Impérium hérité du pouvoir royal des étrusques et gouvernaient Rome collégialement.

A partir de -366 de nouvelles magistratures, -449 les tribuns sont officialisés. Des principes généraux se définissent avec les changements.

1 les pouvoirs des magistrats

Il dépend de leur fonction. Seuls les magistrats supérieurs sont titulaires de Impérium (pouvoir de commandement) civil et militaire, se sont les consuls et les prêteurs. Ils prennent toutes les décisions au plus haut niveau, pour l'armée et la paix dans la cité. Ils ont un pouvoir de coercition majeur qui peut aller jusqu'à la mort. ils peuvent promulguer des textes considérés comme des lois. Ces lois sont prises unilatéralement: la Lex Data (loi donné par le magistrat), elles peuvent être générales et impersonnelles donc une loi.
La lex Rogata fait l'objet d'un vote par les comices.
Une Potesta = un pouvoir, les romains ont une potesta du père sur leurs biens, leurs familles et les magistrats sur les lois et le peuple.
Tout les magistrats ont une potesta et les magistrats supérieurs ont en plus un imperium.

2 les hiérarchies

Il y a une hiérarchie entre magistrature et dans les magistratures. Au sommet il y a les consuls.
Chaque magistrat supérieur à un autre, a un pouvoir sur lui.
Consul > prêteur > deal.
prohibition : graduée qui traduit la possibilité d'interdire un acte à ceux en dessous.

3 la collégialité

Il n'y a jamais un seul magistrat sur une seule fonction mais au moins 2 sur un échelon, ex: 2 consuls. Pour certain grade on peut aller à 8 ou 10.

Sur un même grade, on doit décider ensemble et on ne peut rien imposer aux autres. Intercession permet d'interdire un acte d'un autre du même rang.

Le tribun, depuis -449, magistrat de la plèbe, peut opposer sa prohibition à tous les magistrats dans l'intérêt, mais ne peut faire l'objet d'aucune prohibition.

Un tribun peut partager avec un autre tribun. Ses magistratures sont renouvelés tous les ans, sauf les censeurs qui restent 18 mois.

Les magistratures sont annuels et il est impossible de les réitérer immédiatement, il faudra attendre quelques années. il y a un âge minimum pour chacune des magistratures.

§2: les différentes magistratures et le cursus honorum

A Rome: élection vote par des comices. Les magistratures sont électibles. Mais dans ces élections avant les votes par les comices, il y a la création par les magistrats (désignation par les prédécesseur avec le Sénat) L'élu est souvent le seul candidat à sa charge. Et les comices votent pour un homme déjà choisis. Les magistrats ne sont quasiment pas responsables de leurs actes.. Un magistrat durant 1 an ne doit aucun compte aux assemblés. Même s'il fait des bêtises, la magistratures est quasiment indépendante sauf prohibition et intercession. Il y a eu quelques limites à partir du -2nd siècle, cela à cause de scandales lié à la gestion des provinces conquises à Rome.
Le Sénat a déclenché un procès contre un promagistrat qui avait fait des malversations..

Si un magistrat se met le Sénat à dos, ces actes politiques sont vraiment scandaleux, le Sénat peut le paralyser par l'argument budgétaire. Il est détenteur du trésor. En coupant les crédit les magistrats ne peuvent plus rien faire.

Le cursus Honorum:

Un jeune homme est majeur à 21 ans. un carrière militaire s'impose (long = 7 ans) comme officier d'Etat major (sinon ils ne font pas de politique). Vers 25- 26 ans en revenant de la guerre, on leur confit des postes de jury.

Les petits litiges pénaux ou civils sont tranchés par des juges uniques ou des jurys.
A 27 ans si on est plébéiens, on peut être tribun: tribunal de la plèbe (les patriciens ne peuvent être tribun), c'est un poste important car il a un grand rôle politique. il y a 10 tribuns qui jettent leur prohibition quand l'intérêts de la plèbe est en jeu.

Il est élu pour un an par le conseil (assemblée de la plèbe), pouvoir d'oscillant (pouvoir d'aide à la plèbe) ils sont inviolables. Toutes personnes portant atteinte à leur personne ou fonction est sacer (maudite).

Ensuite 2 ans à rien à faire.

A 30 ans 1er poste pour les patriciens ou 2nd plébéiens. La questure: assistant des consuls au départ puis chargé des enquêtes criminelles politiques (crime et délit) et responsabilité financière comptable. ils font la comptabilité des magistrats et du sénat (trésor), les affaires monétaires et les conflits les concernants.

Les questeurs sont élus par les comices tributes comme édilités.

Jusqu'à 8 questeurs et 4 édiles (2 parmi les plébéiens et 2 patriciens) dont deux édiles curules en principes supérieurs et au départ patriciens.

Edile: on se fait un nom face au peuple. Font les preuves du rapport du peuple. Ils organisent les jeux publics (à vocation religieuse car en l'honneur des dieux et des morts) avec un budget. Les édiles ont l'obligation coutumière d'ajouter de l'argent aux jeux pour être mieux que leurs prédécesseurs. Et comme le budget n'augmente pas, les édiles financeront avec leurs fortunes personnelles les jeux.

Si votre famille n'a plus autant d'argent, on emprunte pour se faire connaître en organisant les jeux et en montant dans la hiérarchie des magistrats ainsi ils referont leur fortune.

A partir de l'âge de 40 ans, il y a de nouveaux acces: la fonction de prêteur. C'est une magistrature qui a été inventée en -366 ils sont des magistrats supérieurs donc titulaire de l'impérium, sous l'autorité des consuls ils peuvent conduire l'armée et commander.

Les prêteurs jouent un rôle original comme source importante du droit romain, ils peuvent prendre de leur propre initiative une loi donnée sans aucune consultation des comices.

Mais ces prêteurs vont renouveler le droit de manière profonde car leur compétence consiste à ordonnancer les procédures juridiques c'est à dire s'il ne jugent pas lui même, les prêteurs statuent sur la recevabilité des procès alors ils vérifient si les actions sont prévues par la loi. Quand un citoyen intente une action qui n'est pas prévue par la loi, le prêteur peut la juger recevable. ils crée de nouvelles règles. A Rome c'est l'action qui précède le droit. Alors que chez nous c'est le droit qui précède l'action.

Nos actions sont prévues par le droit, si elles ne sont pas prévues par la loi, pas d'action.
Le prêteur n'est pas un juge mais il a la haute main sur l'organisation des procès.
Il y a une différence entre les prêteurs urbains et les prêteurs pérégrins (se sont les étrangers).
Les prêteurs pérégrins ont pour objet d'organiser et de veiller les procès entre les citoyens romains et les étrangers. Ils vont être assez sensibles aux innovations des droits étrangers.
Ces prêteurs pérégrins vont s'inspirer des enquêtes de ces droits étrangers pour en faire du droit romain.

Mais il y a aussi du droit interne privée dans leur compétence qui va jouer aussi un rôle important dans la définition de ce que les romains appellent le droit des gens.

Droit des gens par référence à la gens (confédération de famille unis par le souvenir d'ancêtres communs) ils s'en sont inspirés, ils ont pris le droit des gens pour un droit commun à des entités autonomes, une sorte de droit international.

Alors le droit des gens on s'en sert pour définir un ensemble très vaste de droits de nos jours avant d'être reconnu par l'ensemble des hommes au dessus des souverainetés. La tâches des prêteurs a été multipliée donc le nombre de prêteurs est de 6.

Les prêteurs peuvent diriger l'armée, les comices, le sénat, mais la plaidure n'est que le 1er grade de la magistrature supérieure recrutable à partir de 40 ans.

Les consuls:

Ils doivent être âgés de 42 ans, le consulat n'est accessible qu'à quelques familles, celles qui avaient exercées cette fonction, c'est une fonction assez inaccessible.

Leur imperium peut s'exercer sur tout les actes dans la magistrature inférieure.

La fonction de consul, à partir de -509, est héritière du pouvoir royal quand en -509 les patriciens ont renversé la royauté, ils ont fait assumer les pouvoirs du roi par 2 magistrats: les consuls. Les consuls comme les prêteurs sont élus car se sont des magistrats supérieurs par les comices centuriates. Il existe une autre fonction qui a plus de dignité et d'ailleurs elle est accessible aux anciens consuls car il faut que se soit des gens qui ont déjà gouverner Rome, se sont les censeurs.
Les censeurs ont été instaurés à titre permanent à partir de -366, ils sont dans des anciens consuls et leur fonction représente la conscience morale de Rome. Se sont les censeurs qui font régner l'ordre moral sur Rome. Ils ont le pouvoir de faire le Nota Celsoria c'est à dire la note sensorielle.
Qu'est ce que la note?

C'est un rapport public qui dit qu'un tel est un citoyen mauvais à cause d'une appréciation morale sur sa qualité de citoyen. Si cette note vise un magistrat ou un sénateur, cela brise sa carrière et l'empêche de siéger au sénat.

En réalité le censeur doit son nom à sa fonction beaucoup plus prosaïque et administrative qui consiste à recenser les citoyens.

A cette fonction de recensement, s'ajoute une autre, C'est le censeur qui fait la liste des sénateurs tout les 5 ans. On leur confit aussi la surveillance des marchés publics. Le censeur est censé veiller à ce que ces marchés soient faits honorablement dans la transparence c'est à dire en somme c'est lui qui assure que la marge de bénéfice que les prestataires et fournisseurs tirés ne soit pas supérieure au maximum autorisé.

Les censeurs s'occupent aussi des adjudications de domaines publics. Il s'agit de toutes des terres conquises par Rome et adjugées à des citoyens romains (c'est une concession). Ici les sénateurs se servent en 1er.

Les censeurs ne sont pas titulaires d'impérium, leur compétence ne sont pas d'ordre gouvernemental mais seulement potestace. Par ailleurs s'ils n'ont pas d'imperium les consuls ne peuvent pas être entravés par la prohibition des autres magistrats. Donc les consuls ne peuvent pas opposer leur prohibition ou actes des censeurs. Il y a aussi une magistrature importante qui est la dictature dans le cas où la patrie est en danger, alors les consuls désignent un dictateur sur avis du Sénat. Cette dictature suspend la séparation des pouvoirs mais elle ne peut pas excéder 6 mois, son but est de rétablir le cour normal des institutions romaines. Si 6 mois après, les institutions ne sont pas rétablies on désigne un autre dictateur pour 6 mois. Il a tout les pouvoirs mais il nomme un auxiliaire.

Ces dictateur sont des consuls ou des censeurs par conséquents se sont des gens qui offrent une fidélité à la république mais sont âgés donc on ne prend pas n'importe qui. Il y a aussi les prêtres à Rome se sont aussi des magistrats, religion et politique sont la même chose. Le culte est officiel quasiment constitutionnel. Beaucoup de prêtre ont des fonctions politiques dans l'Etat. Parmi les pontifes il y en a un grand qui a des compétences juridiques comme pour la régularité des testaments. Ces prêtres sont mariés, père de famille, issus de bonne famille.

SECTION 2: le sénat

C'est un conseil au nombre de 300 et à pour rôle de donner des conseils et être à la disposition des magistrats. Mais ils sont dotés d'une grande autorité.

A: la composition aristocratique du Sénat

C'est l'organe aristocratique pas excellence et pour être sénateurs, il faut avoir été magistrat. Pour être sénateur, il avoir été consul ou censeur prêteurs, édile. 300 Sénateurs issus de familles patriciennes et plébéiennes. Quand c'est devenu possible, l'essentiel du Sénat sont des patriciens et sont venues les rejoindre les anciens magistrats supérieurs de la plèbe.

Il y aura toujours une différence entre sénateur plébéiens et patriciens.

Les patriciens siègent au 1er rang et les plébéiens sont inscrits à la suite et ne peuvent prendre la préséance sur un patriciens que s'ils ont eu des magistratures très honorifiques: conseil de nobles, anciens magistrats tous âgés, classés dans un ordre hiérarchique qui va du récemment nommé jusqu'au prince de Sénat (1er sénateur: celui qui a le records des magistratures). Ce conseil se réunit lentement dans la curie, les portes sont ouvertes car les débats sont publics, cela dit seul peuvent se mettre au porte des magistrats supérieurs qui veulent se tenir au courant. L'art oratoire au Sénat n'est pratiqué que par des magistrats supérieurse qui font de bon discours. C'est en effet ces séances qui sont consacrées à parler des affaires les plus graves de l'Etat. Le chef de l'Etat à Rome (les consuls) a le devoir constitutionnel de consulter le Sénat avant toutes décisions graves.

B: l'autorité du Sénat

Les consuls demandent conseils aux sénateurs et leurs demandent leur approbation. Les conseils donnés par les sénateurs ont une grande valeur quasiment obligatoire car les sénateurs sont dotés d'un pouvoir: autorité le mot autorité à Rome est important car dérive du latin qui signifie augmenté, mais cette augmentation dont l'autorité est l'expression est le fait de conférer à des actes humains, une garantie d'accords avec la protection des dieux. On parle aussi d'autorité pour le père car il est l'auteur (c'est à dire l'ancien) et donc ces sénateurs sont détenteurs d'une autorité qui ont un lien symbolique avec cette génération, ils sont les pères de la républiques, il y a un souvenir historique du fait que c'est eux les familles chefs nobles qui ont renversées la royauté.
On dit aussi que le sénat est le tuteur de l'Etat cela veut dire que le peuple à Rome est une sorte de mineur auquel il faut un tuteur pour régir les intérêts du peuple. Si un magistrat fait mine de se moquer des avis du Sénat à un moyen de le rendre tout à fait inefficace.
Autre compétence du Sénat: - il s'occupe du budget de l'Etat avec les quêteurs (comptable de ce budget)

- la haute main sur les relations internationales, il s'occupe aussi de la nomination des ambassadeurs, reçoit les ambassadeurs étrangers
- haute main sur la gestion des provinces, désigne le gouverneur de province
- il arbitre le rôle des institutions, pour ce faire il s'exprime par des sénatus consultes.
En matière légitime aucune règle n'est valable sans autorisation sénatoriale. Mais une loi de -339 a modifié cette procédure. Avant -339, cette autorisation sénatoriale était donnée après le vote des lois par les comices. Cette loi a consisté à placer l'autorisation sénatoriale à priori antérieurement au vote de la loi.

Donc à partir de -339, le sénateur jouait un rôle de filtre de la législation romaine.

Pourquoi les magistrats sont si respectueux des sénatus consultes?
La carrière politique se fait toujours sous le regards des sénatus consultes: les sénateurs sont les arbitres des institutions. C'est le conseil aristocratique. Il y a la question des crédits, du trésor public qui permet aux magistrats de gouverner ou non.
Il y a aussi le pouvoir de gouvernement des provinces: ils sont d'anciens magistrats très fortunés car on revient de cette carrière très riche, la moral de l'affaire est de bien se mettre avec les sénateurs comme cela les gouverneurs seront nommés dans une province riche poure rassember de l'argent car une magistrature coûte cher.

SECTION 3: les assemblées

Rome n'est pas une démocratie, il y a bien des assemblées du peuple mais elles sont subalternes. Leur origine est ancienne et est connu de l'époque royale.

Ce n'est que très lentement que les assemblées acquièrent des pouvoirs de décision et nous verrons que ces pouvoirs de décision sont peu élevés, il y a toujours la séparation des pouvoirs qui fait que la souveraineté du peuple n'est au fond qu'une petite parcelle des institutions. Les vrais souverains sont le sénat et les magistrats.

§1: les différentes assemblées

Les rois étrusques dans leur conflit avec le patriciat ont voulu s'appuyer sur le peuple pour affaiblir le patriciat d'où la création d'assemblée. Cette pluralité d'assemblées où s'exprime le peuple est un calcul : se diviser pour mieux régner. Ces différentes assemblées dont la comice curiate qui est la plus ancienne puis la comice tribute et comice centuriate. Chaque comice regroupe l'ensemble du peuple. Seuls les citoyens appartiennent au peuple de Rome.

A: les comices curiates

Leur importance a été amoindrit par la création d'autres assemblées et vont tomber en décadence car le peuple ne s'y rend plus donc ils deviennent une sorte de formalité. Cependant leur compétence n'est pas nulle car ils sont chargés d'investir les magistrats supérieurs, il y a la loi curiate sur l'imperium et cette loi doit être votée au profit des nouveaux consuls. Donc investiture de l'imperium pour les magistrats supérieurs. Ils ont des compétences aussi en droit privé, ex: pour les testament, ils supposent 2 fois par an de réunir les comices curiates pour entendre les nouveaux testaments faits pas les citoyens. Procédure lourde qui sera abandonnée. Il y a aussi la question des adoptions d'adultes. Il y a un problème car le majeur est le chef de famille, il a le culte de ces descendants, problème donc religieux de culte des anciens, il appartient à l'ensemble du peuple d'autoriser ces adoptions de majeurs.
Voilà la compétence des comices curiates. Cela n'intéresse pas beaucoup la population et comme le peuple a cessé de venir et elle va faire semblant d'exister toujours.

B: les comices centuriates

Elle sont ici à l'époque républicaine la principale assemblée du peuple. Elle regroupe le peuple en centuries qui sont des groupes de citoyens décidés à fournir 100 soldats aux légions romaines.
Les centuries sont classées par ordre hiérarchique de nature de richesse qui (système censitaire) est le critère et se classe pour rationaliser la question de la performance militaire. Les 1ères centuries se sont les citoyens les plus riches "les généraux". En revanche les centuries du bas de l'échelle regroupe les gens qui sont trop pauvres qui ne sont pas appelés sous les drapeaux.
Donc là on les appelle les prolétaires, ceux qui n'ont de richesse que leur faculté de reproduction. Ce système censitaire avait d'abords été instauré, par les rois étrusques.

Au sein des comices, il y a 193 centuries qui sont classés par ordre hiérarchique de fortune. Les citoyens les plus fortunés composent les 18 centuries équestres, elles doivent fournir des bataillons de cavaleries.

Les 1ères classes, des gens riches représentant 80 centuries
2nde , gens aisés 30
3ème , 20
4ème , 20
5ème , 20
hors classe , très pauvre 05
total 193

Chaque centurie doit fournir 100 hommes. Le système de vote est que les riches ont plus de vote que les pauvres, il y a une inégalité officielle des citoyens. la compétence de ces centuries est très importante.

D'abords une fonction législative, elles votent les lois les plus importantes présentées par les magistrats (qui les convoquent et les président). La loi des 12 tables a été la 1ère a être votée par les comices centuriates. La loi doit ensuite être autorisée par le Sénat.

Une autre compétence: l'élection des magistrats supérieurs prêteurs, consuls qui recevront l'investiture de l'imperium devant les comices centuriates et le censeur.

Les candidat qui viennent se présenter sont triés car désignés par le prédécesseur ou les sénateurs.
Autre compétence: on lui fait approuver les déclarations de guerre prises par les sénateurs. Il doit acclamer la décision de partir en guerre.

Autre compétence: elles ont reçu le pouvoir de connaître en appel des décisions des consuls, des sentences des consuls en crime et délit politique, pouvoir juridique que les consuls ont depuis l'origine.

C: les comices tributes.

Leur aspect serait plus démocratique car elles sont classées par domicile, la tribu où ils résident, il y a 35 tribus: 31 pour les régions rurales (tribus rustiques) et 4 pour les tribus de la ville (tribus urbaines).
Chaque citoyen vote dans sa tribu et on voit là le penchant de la tribu en général. Il y a une différence d'effectif entre les tribus rustiques et les urbaines. Il y a toujours eu une tendance à l'exode rurale pour des ville champignon qui attirent les petites personnes. Les tribus urbaines sont chargées de petits et les tribus rustiques ont plus de grands propriétaires foncier et des paysans (leur clientèle en général). Les effectifs sont moindre. Rome a l'air de favoriser la campagne à la population urbaine plutôt conservateur.
Leur compétence: ils sont convoqués par des magistrats inférieurs (les édiles), ils élisent les magistrats inférieurs: les quêteurs et édiles. Les compétences sont les mêmes que les comices centuriates moins la déclaration de guerre. Mais pour des choses moins importante, ex: les lois moins importantes. L'appel sera pour les petits délits politiques.

D: concile de la plèbe

Les conciles de la plèbe ne sont pas une assemblée du peuple, c'est une assemblée générale des citoyens plébéiens. Ils se réunissent de façon régulière, périodique de -491 donc l'ancêtre datait de -494. Elles devinrent officielles en -449.
Leur compétence la plus visible est d'élire les tribuns (les représentant de la plèbe). Compétence législative (pour des plébiscites des plébéiens exclusivement). Peu à peu il sera admis qu'un plébéien ait la même valeur qu'une loi dans la cité si le Sénat l'a accepté.
En -357, les plébéiens votent un texte disant qu'un des 2 consuls pourra être de la plèbe. Accepté par les patriciens malgré eux et est devenu loi constitutionnelle par le Sénat.
Peu à peu il devient difficile de distinguer les comices tributes et les conciles plébéiens.

§2: le mythe de la souveraineté du peuple


On a déjà dit que la pluralité des assemblées était un facteur qui affaiblissait l'expression de la volonté à Rome.

Les comices sont tous liés au Sénat. A Rome les lois commencent par "le Sénat et le peuple romain ont décidé que...". Le Sénat vient avant le peuple.

A Athènes, les lois votées par le peuple commence par "les citoyens athéniens ont voté que ..." car il n'y a personne au dessus du peuple. Les assemblée des comices sont presque ligotées par la puissance des magistrats.

Les assemblées à Rome ne peuvent pas se réunir spontanément, elles doivent être convoquées par un magistrat qui présidera et pourra lever la séance quand il veut. Le magistrat fixe l'ordre du jour qui est impératif. Le peuple n'est pas amené a discuter non plus les propositions soumises. Il n'a ni pouvoir d'initiative législative ni pouvoir d'amendement, ni rien à dire sur les candidats à la magistrature. Il doit répondre par oui ou non, c'est tout, pas de débat.

Comme l'ordre du jour est connu avant, les hommes se réunissent entre eux, à part pour discuter du sens du vote. Le cadre de réunion des comices exclu la possibilité des débat. Ils se réunissent au Forum (des comices tributes et curiates) il y a au Forum le curies où se réunit le Sénat, des temples...

En fait les citoyens sont debout dans les comices dans la place qu'il reste dans le Forum. Les conditions n'étaient pas facile donc ils n'avaient pas envie de débattre. Rangés en ligne, classés par tribus et debout. Les magistrats ouvrent la séance, le vote se fait et tout le monde se sépare.
Les comices centuriates se réunissent hors de la ville car personne ne rentre dans la ville en arme donc les soldats se réunissent sur le champs de mars par centuries. La séance est dirigée par un magistrat. Il y a donc un absentéisme massif dans les comices.

Cet absentéisme est institutionnel, le système lui même fait que tous les citoyens ne peuvent aller dans le forum car il n'y a pas de confort, il manque de place

Les comices centuriates votent, puisque les comices sont timocratiques, hiérarchies, elles votent donc par ordre. Les 1er a voter sont les chevaliers de la 1er centuries des 18 centuries équestres, on l'appelle la centurie prérogative (la 1ère appelé) son vote est considéré comme exemplaire car se sont les meilleurs citoyens de Rome (riches, illustres, vieille familles...).

Le but est que les bons citoyens suivent les meilleurs. Puis votent les 80 centuries de 1ère classe. Pour gagner du temps on arrête le vote quand la majorité absolue est obtenue donc après les 1ères classes car 80+ 18= 98 ce qui est plus de la moitié de 193.

Les autres centuries votent rarement seulement quand il y a un désaccord dans les grandes familles, les nobles. Alors les 2nde et 3ème classe votent. Mais extrêmement rarement donc ils ne viennent pas aux assemblées. Les tribuns rustiques sont plus nombreuses donc leurs voix comptent plus.

La noblesse romaine a là leur bastion car la grande noblesse romaine était terrienne donc ils sont attachés à ces tribus rustiques et les paysans sont souvent leur clientèle. Les 31 tribus rustiques votent donc souvent en faveur de la noblesse. La plèbe urbaine est plus nombreuse mais dans 4 tribus urbaines. Quand il y a des nouveaux citoyens a inscrire lors de recensement, on les inscrit dans les tribus urbaines pas dans les rustiques, celui qui inscrit (le censeur) est un noble. Les affranchis (esclaves s'étant rachetés). Les censeurs favorisent donc le poids des tribus rustiques.

Le vote: Rome connaît exclusivement le vote à main levée publique, au vue de tous, ce qui favorise toute les pressions.

Il est même arrivé qu'une décision légalement acquise devant les comices soit annulée car elle ne plaisait pas a un magistrat.

A Rome, le peuple n'est pas souverain, il n'a l'exercice que d'une petite parcelle de la souveraineté. Rome est une séparation des pouvoirs (peut être le régime politique qui a poussé le plus loin cette compétence entre les organes les plus nombreux). Il y a différentes catégories de magistrats hiérarchisés jamais un seul magistrat dans sa fonction. Pas une assemblée mais plusieurs. Un Sénat, les magistrats ne peuvent gouverner devant lui, le peuple ne peut rien voter pour les magistrats et le Sénat. Tous les organes sont imbriqués les uns dans les autres, ils ont des liens de dépendance mutuelle.

Pour certaines décisions les sénateurs et les magistrats ne peuvent se passer des comices. Le Sénat ne peut être réuni que par un consul et sous sa dépendance, il y a une liberté de parole au Sénat. La liste des sénateurs est établi par un magistrat devant le peuple.

Si un magistrat ne suit pas le sénat celui-ci peut lui couper les crédits. Il y a une ligne de partage très importante entre les magistrats qui gouvernent la cité et les tribuns de la plèbe qui exercent leur pouvoir par la prohibition;

Les possibilités de blocages entre les organes sont si nombreux qu'on ne comprend pas comment le régime a tenu environ de -371 à -367. Rome est toujours au bord du gouffre mais tient.
Ce régime a peut être pu tenir car chaque institution est dirigée par un noyau que l'on retrouve à tous les postes: magistrats, sénateurs, 98 premieres comices centuriates, grands propriétaires terriens.

Cette séparation très poussée des pouvoirs n'a d'égal que le très petit nombre de personne sur les épaules de qui tout repose.

Donc tout repose sur les conflits dans la noblesse et les divergences. Le peuple est aussi dangereux car très nombreux. Rome est devenu très tôt une puissance impérialiste, agressive avec des manies de guerres et de conquêtes.

Peut être que la situation extérieure compensait les problèmes intérieurs.

CHAPITRE 3: l'impérialisme romain

Impérialisme: aujourd'hui, tout les phénomènes par lesquels une puissance centrale vise à soumettre des territoires des populations extérieures, dialectiques entre un centre et une périphérique.

Si l'aspect militaire est très fort, l'impérialiste a d'autre forme comme culturel et économique...
Ou un impérialisme militaire qui se moque des aspects culturels... Ils veulent les soumissions et les revenus de la conquêtes. Se rattache à l'imperium, un pouvoir de commandement civil et militaire. On en a fait un empire (périphérie soumis au centre) impérialisme.

L'empire est aussi un régime politique, c'est un type de monarchie autoritaire, militaire et impérialiste. Rome est devenu un empire (territoire) avant d'être un empire (régime politique) car c'était une république au départ des conquêtes

SECTION 1: genèse de l'impérialisme

§1: l'armée et les conquêtes

Les comices centuriates ne sont pas l'armée mais une assemblée pour formée l'armée. Les armées romaines sont séparées en différentes légions (sorte de corps d'armée: cohorte). le commandement suprême des armée appartient aux consuls, aux prêteurs. A la tête de chaques légions, il y a un lega, qui appartient à la classe sénatoriale qui est un général commandant et il y a les tribuns militaires qui ont aussi des généraux pour commander les cohortes: cavaleries, bataillons, centurions, décurions (sous officiers).

Le service militaire commence vers 17- 18 ans pour tous les citoyens. il peut être plus ou moins long suivant le but à atteindre.

Les armées sont les acteurs des conquêtes. A partir des années -340 que Rome entame sa politique agressive à l'égards des voisins. D'abords le Latium et rapidement Rome s'en prendra à toutes l'Italie.

A partir de -326, il y a une annexion des zones médianes de l'Italie puis l'Italie du sud conquise en -272. L'Italie du nord aussi. Vers -230, toute l'Italie du nord est quasiment annexée, les conquêtes sont relayées par un autre front, il y a une autre grande puissance Carthage en Phénicie (Tunisie actuelle) qui est très implantée, comme Carthage a la maîtrise de la mer, Rome va s'attaquer à elle par les guerres puniques.

- 1ère -264 -241, qui marquera l'avance de Rome dans la Méditerranée, -241 Rome annexe la Sicile comme 1ère province de Rome.

- 2nde -218 -202, guerres très dures. Rome a été menacée directement mais en sort vainqueurs. Après cette victoire Rome a une suprématie non discutée par le bassin Méditerranée.
- 3ème -149 -146 Rome raye Carthage de la carte.

Rome en même temps cherchait à rentrer dans l'orient, hellénistique, les grecques (sous le protectorat romain).

-129, sera fondée la province d'Asie entre la Turquie et la Syrie.

A la fin du 2nd siècle, Rome créera en Gaule une province qu'elle annexe sous le nom de la Provence (latin provincia) qui est le bas Languedoc.

Cette démarche impérialiste contenue avec César: la Gaule, la Germanie, l'Angleterre. A partir de -30 ils conquérèrent l'Egypte.

§2: les causes de l'impérialisme

Il y a un lien entre la vie politique sociale interne de Rome et sa politique extérieure.
-340: début de l'impérialisme. 25 ans avant il y a l'accès des plébéiens aux magistratures.
-366 1er plébéien au consulat.

Cette nouvelle donne de -367 a un lien avec sa politique extérieure. Les plébéiens doivent faire leur preuve puisqu'ils n'ont pas d'histoire, ils n'attirent pas sur la cité la bienveillance des dieux. Il leurs manque une légitimité, ils ont acquis les moyens d'être consul mais ils ont tout à prouver.

Il se crée au sein de cette nouvelle noblesse patricio-plébéienne un climat d'émulation permanente. La plèbe rêve de s'implanter durablement dans la noblesse qu'au prix de faire des exploits surtout de gagner des batailles, montrer que les dieux sont aussi favorables aux gouvernements plébéiens que patriciens, les familles nobles sont en concurrence et doivent prouver qu'elles sont meilleurs. Chacun doit montrer les preuves qu'il est indispensable.

Quand un consul a écrasé les ennemis et rapporté le butin et les prisonniers, on lui donne le nom de triomphateur. Il y a un défilé. C'est le seul moment où un homme, un général a le droit de rentrer en arme dans Rome. A la tête d'un défilé de légions vainqueurs et de butins.

Faire parti de la famille d'un triomphateur (un descendant) permet à la famille de faire un bon dans la noblesse. Certaines familles plébéiennes auront cet homme ce qui va entraîner cette politique agressive vis à vis des voisins. Ce n'est pas facile pour une minuscule partie de la société (1%) de convaincre 99% la population qu'elle doit se soumettre, rester en paix, tout cela sans quasiment avoir aucun droit personnel. Donc entre la noblesse et le peuple, il y a des conflits et les conquêtes sont efficaces car elles accroient la puissance de Rome, son budget, améliore le niveau de vie des romains. Une raison pour laquelle Rome n'a pas explosé, est les conquêtes.

La noblesse est devenue une classe militariste et la tendance est que Rome est condamné à croître sinon toutes les crises intérieures risquent de se réveiller.

SECTION 2: statut et administration de l'empire


Il n'y a jamais de politique préconçue à Rome. Les solutions trouvées ont été inventées en fonction des circonstances au coup par coup. En fonction des contingences de chaques conquêtes. Cela rend compte du pragmatisme des Romains.

§1: les peuples

A: assimilés


Au début des conquêtes, Rome a eu affaire à des populations voisines, latines qui avaient des similitudes avec Rome. Elles seront rapidement assimilées à Rome (acquisition quasi-immédiates de la citoyenneté), d'autres petits peuples ont pu résister très longtemps et ont la citoyenneté au bénéfices du droit privé civiques mais non du droit romain. Une citoyenneté sans suffrage ou citoyenneté latine.

Ces 2 citoyennetés romaine ou latine, Rome s'en servira à l'égards de populations plus lointaines.
Dans les années -80 avant notre ère, tous les Italiens auront soit la citoyenneté totale soit la latine. Rome éprouvera parfois le besoin de disposer de petit noyau de citoyens dans des zones conquises extérieures à l'Italie.

2 explications * pour expliquer le modèle romain
* assure la surveillance de zones peu sures

Les romains ont envoyés des petits troupes de citoyens dans des zones un peu éloignées de Rome. Les colonies, des petites cités, bourgades que Rome fonde dans des pays occupés, elles sont peuplées de citoyens romains (colonies romaines) ou de citoyens sans suffrage (colonies latines).
ex: une fois détruite Carthage et malgré une sorte de malédiction solennelle jetée sur son sol, on réquisitionne le site de cette ville pour en faire une colonie.

ex2: Aoste (nord de l'Italie) est une colonie fondée pour contrôler une route où passait des barbares. Quand on survole la ville elle est carrée et les rues perpendiculaires et tous le territoire autour (territoire agricole) est partagé en lots carrés.

Une colonie est fondée comme un camp légionnaire, et pour qu'ils vivent on en fait des paysans, pour qu'ils se nourrissent on leur donne des terres, toutes de la même taille pour une "égalité" militaire.

Le statut des colonies finira par devenir une médaille que Rome accordera a des cités conquises, comme Lyon qui aura des droits romains, la citoyenneté...

B: alliés

Rome a signé un traité international, d'alliance et en principe ce genre de traité met les Etats souverains en égalité juridique. Mais les peuples alliés n'ont pas vraiment le choix de s'allier. Se sont des peuples vassaux.

Le statut d'allier est provisoire et précède une conquête. On en trouve ailleurs partout. ex: Palestine, Judée. Mais ces petits royaumes n'ont plus de politiques internationales indépendantes et ils ne servent que d'auxiliaires à la politique romaine.

Souvent Rome exige de ces alliés des tributs (impôts) ou des troupes. Cela a sens unique; ces alliés donnent mais ne reçoivent pas.

§2: les provinces romaines et les promagistrats

Les provinces sont des territoires conquis qu'il faut administrer, surveiller. Ce statut apparaît en -240, quand Rome réalise une conquête qui n'est plus continentale. Ce statut concernait la Sicile en premier puis sera progressivement étendu à la plupart des conquêtes. Ces provinces reçoivent leur règlement d'administration par le général vainqueur, auteur de l'annexion, comme titulaire de l'imperium (consulat prêteur), il peut édicter des lois de façon unilatérale et à la fin de sa campagne de conquête, il fixera le statut de la province. Ce statut suppose que les habitants restent des étrangers, ils gardent leurs propres usages et droits et aux yeux des romains ils ne sont que des pérégrins. Ils doivent rester en paix et ne pas se révolter. Rome laissera de toutes façosn des contingents militaires. Il y a un chef sur place titulaire de l'imperium pour contrôler l'armée.

Au départ on a multiplier les prêteurs pérégrins pour diriger l'armée, l'administration, les provinces et veiller à l'ordre public. Mais il y avait de plus en plus de conquêtes et faire trop de prêteurs étaient inconstitutionnelles et pourrait permettre à trop de personne de s'anoblir par la gestion de ces provinces, on a donc fait des promagistrats. On va utiliser tous les magistrats supérieures sortant de charges au bout d'un an.

On va opter pour une reconduction de leur impérium pendant un an ou 2 uniquement dans le cadre de l'administration provinciale. Ainsi on ne crée plus de prêteurs on utilise les anciens consuls et prêteurs au sortir de leur charge. Cette nouvelle fonction sera acceptée volontiers car elle est très rémunératrice: les gouvernants de provinces (promagistrats) trouveront dans l'administration provinciale l'occasion de se faire des cadeaux et rentrer très riches. Ce qui leur permettra de payer leurs dettes.

Que fait le gouverneur promagistrats: il commande les légions en présence pour le maintient de l'ordre, surveille les frontière, peut entamer de nouvelles conquêtes pour accroître l'empire. Cet impérium s'effectue directement sous la surveillance hiérarchique des consuls de Rome.
2nde fonction: assurer le recrutement des tributs annuelles qui doit être versés à Rome (lex provincia).

3ème fonction: les promagistrats ont toutes compétences pour juger les procès avec citoyens romains en place. Le promagistrats surveillera la justice locale (au profit des autochtones), se ne sont pas des bureaucrates, ils ne veulent pas un totalitarisme, un contrôle étroit de l'administration, il n'y a pas de démarche culturelle...

Même soumis à Rome, les autochtones gardent leur particularisme et leurs institutions.
Les promagistrats surveillent l'ordre publique et que les choses se passent bien. il y a comme un degré d'appel. Ils ont un pouvoir d'évocation: pouvoir pour une juridiction de s'emparer d'un dossier ressortissant d'un dossier confié à un tribunal inférieur. Il peut saisir une affaire locale ou peut servir de cour d'appel, une justice de surveillance.

Pour faire face à ces différentes missions, le gouverneur a besoins d'un minimum de personnel.
Les généraux qui dirigent les légions (les légats) sous l'obéissance du gouverneur. Les questeurs propres aux gouverneurs désigné par le sénat (environ 6), ils l'assistent dans ses fonctions fiscales.
Il y a aussi un conseil librement fixé par le gouverneur, se sont des amis qui l'on suivit (pour 2 ans): conseil ou consistoire.

Le gouverneur peur compter sur des hommes d'affaires romains qui viennent assurer, pour leur profit, tous les marchés publiques. Il y a aussi les publicains: percepteurs d'impôts mais non-fonctionnaires.

SECTION 3: les profits de l'impérialisme

Les civilisations impérialistes assurent à l'ensemble de leurs ressortissants un niveau de vie plus élevé.

L'oligarchie romaine sera la 1ère à récolter les fruits de l'empire. Elle a commander l'impérialisme, elle est au gouverne à Rome.

Il est donc logique qu'elle se serve la 1ère.

L'esprit de l'institution découle de la logique timocratique. Les citoyens sont classés par ordre hiérarchique en fonction du mérite: les plus méritants sont ceux qui donne le plus à l'Etat, ex: les jeunes nobles ont un service militaire plus long que le citoyen de base.
Le droit est fait ainsi. Esprit même de Rome.

§1: une richesse collective

Les conquêtes font rapporter au trésor public des sommes colossales, les butins, les tributs et toute cette masse permet une politique d'embellissement de la cité de Rome. Rome est devenu la cité la plus magnifique de l'occident: aqueduc permettant presque l'eau courante, les termes nombreux pour l'hygiène...
-167: le développement de la politique impérialiste vers l'orient. Rome a fait main basse sur un petit royaume qui avait une grosse fortune. Rome annule donc les impôts des romains pour les riches et les pauvres.

Il y a aura toujours des pauvres à Rome, ils ont du mal à manger. Même ceux là vont trouver des profits au fait que Rome est la capitale du monde. Les édiles approvisionnent Rome. Les ressources ne sont plus soumises aux aléas climatiques qui fait que les denrées ont leur prix augmenté. Les édiles peuvent importer et choisir les moins chers.

A partir du 2nd siècle, les édiles organiseront des distributions gratuites de denrées. On ne mourra plus de faim à Rome, c'est une politique sociale à la mesure d'un Etat riche.

Des soldats reviennent de longues années de légions et trouvent leur domaine en mauvais état et comme ils ont des dettes, Rome offre aux vétérans (soldats démobilisés) des lopins de terres dans les colonies, à l'égal de celles qu'ils avaient à Rome.

Il s'agit de concession et non de donation en pleine propriété. Ils sont concessionnaires et normalement le fond appartient à l'Etat. Le vétéran doit verser une somme symbolique à l'Etat (pour lui rappeler qu'il n'est pas propriétaire). L'impérialisme a permis à Rome de bénéficier d'une richesse dont tout les citoyens sont bénéficiaires.

§2: la ploutocratie romaine: sénateurs et chevaliers

Elle est représentée par la noblesse et la classe d'hommes d'affaire que l'on appellera chevalier.

La noblesse: à Rome on trouve logique que les nobles soient les 1er à tirer bénéfice de l'impérialisme. Les meilleurs citoyens ont rendu de grands services à l'Etat, les entreprises de conquêtes ont coûté très chères. Il a fallu approvisionner l'armée, faire des routes, des ponts, des camps, verser des salaires; et quand Rome s'est trouvé face à des ennemis très puissants et a entraîné des récessions économiques comme durant les 2 premières guerres puniques. Rome a été acculé à une situation terrible, le trésor public a été presque en banqueroute et l'Etat a dû emprunter auprès de ceux qui sont riches: les nobles.

L'effort des nobles était un acte de patriotisme, une affaire de vie ou de mort, car si cet effort n'était pas consentie , Rome perdrait et la noblesse perdrait son indépendance. Elle a donc été généreuse.
La guerre a été gagnée et Rome a créé de nouvelles conquêtes, tributs...Rome a donc pu rapidement rembourser les nobles, notamment en offrant aux prêteurs un remboursement en nature: les terres du domaines public, confisqué aux ennemis. Les nobles ont donc pu développer leur surface terrienne: les latifundia (grands domaines).

Les 1er ont exister au 3ème siècle et se sont développés après la 2nde guerre punique. La noblesse romaine va renforcer ses richesses, ses surfaces en Italie et dans le reste du monde conquis. Pendant des siècles, ces domaines vont se transmettre. Ils sont exploités par une production maximale. Cette économie latifondière inaugure, dans l'histoire, la 1ère forme de capitalisme agricole pour obtenir des rendements maximums. Cela pour la vente et pour créer des richesse monétaires.

Certaines terres étaient pour la culture mais surtout en polyculture (céréales, vignes, olivier). Chaque terrain est exploité au maximum et suivant la nature de son terrain. La fabrication quasi industrielle a un coût peu élevé. L'économie en sera transformée. La concurrence extérieure aura beaucoup de mal. L'exploitation est facilitée par autre chose: les guerres gagnées, les terres conquises ont permis le déplacement des esclaves.

-293, la guerre contre les sammites, donne 60 000 esclaves que Rome s'approprie. Plus les guerres sont nombreuses plus l'empire s'accroît et plus la masse d'esclaves est abondante. Même quand Rome n'est pas en guerre, il y a des marchands d'esclaves (négoce devenu international).

Au 1er siècle, Rome étend son empire en Europe du nord et elle va utiliser les distorsions entre les tribus locales pour se procurer des esclaves. Une tribu fait une razzia sur une autre et vendent les esclaves à Rome. Plus l'empire est important, plus le cour de l'esclave est bas (avantageux). Dans les grands domaines (1000 hectares), pour les travaux faciles, on emploie des esclaves, ils sont la clef de la rentabilité des grands domaines.

Des documents montrent que les romains avaient inventé le béton et la moissonneuse batteuse (à quelques exemples isolés). Mais l'esclavagisme est l'ennemi des technologies car les progrès coûtaient chers et pas les esclaves donc elle ne fut pas beaucoup utilisée. Toutes les sociétés ont utilisé l'esclavagisme. Rome fait de l'esclavage, le pilier de son économie. L'esclavagisme: technique économique qui fait que l'ont utilise automatiquement les esclaves. Athènes fut peut être la 1ère société esclavagiste de la société antique, mais à une échelle moindre. Sur un domaine de 2000 hectares, on peut avoir 500 esclaves (on les sort le matin et les rentre le soir).

Caton l'ancien a laissé un traité sur la façon dont on traite l'esclave: s'il travaille mal on le châtre, s'il continue: on l'enchaîne, s'il s'enfuit: on le tue. Selon le droit romain, l'esclave est une chose, classé dans le droit des biens (usus, fructus et abusus).

Dans les autres pays, un esclave a un double statut de chose et juridique, mais pas à Rome. Les latifondia ont ainsi augmenté les richesses sénatoriales.

Il y a 2 types de domaine: les grands domaines voués à une culture industrielle et les domaines plus proches, plus petits pour les domaines agricoles et de plaisance (Rome, Naples), ils s'aménagent des palais entourés de quelques terres pour y faire cultiver des produits de très bonne qualité. Les esclaves y sont mieux traités pour qu'ils travaillent mieux et produisent de la meilleur qualité.

Des cadeaux sont donc faits aux pro magistrats ce qui les remboursent de leurs magistratures antérieures.

Les pro magistrats qui seront inquiétés, seront ceux qui auront vraiment exagéré, ex: le procès Cicérone de l'administrateur de la Sicile, ce dernier avait voulu tout prendre et rendre le terrain à l'Etat exende. Il avait déséquilibré la machine car la Sicile ne pouvait ne pouvait plus payer ces tributs et ces successeurs n'auraient rien. Ces procès ont été très rares. En -140, une juridiction sénatoriale a été créée, le tribunal des reprises, pour surveiller les excès des gouverneurs des provinces.

L'exercice des pro magistrats est uniquement pour les anciens magistrats consuls et prêteurs, donc venant des familles les plus riches. Cela accroît l'écart dans la noblesse.

La noblesse n'a pas pu confisquer tout les profits, elle a été amené à partager avec une élite nouvelle qui va se développer avec l'impérialisme: les homme d'affaire, les négociants, les gros commerçants, les financiers. Une bourgeoisie d'affaire en quelque sorte. Ce milieu doit sa fortune à son talent, son travail, son audace et n'est pas complètement homogène.

Ces gens n'ont pas pu s'inclure dans les anciennes familles ou dans la plèbe. Les entreprises militaires de Rome coûtent chères et supposent des travaux publics, des provisions et des armes.... Ces marchés publics représentent des sommes très importantes et ces hommes d'affaire seront des adjudicataires de marchés publics.

L'économie générale de Rome connaît une expansion fulgurante et secrète la prospérité commerciale.

Le publicain est un homme modeste, au-dessus de lui il y en a de milliardaires. Ils ont rapport avec la chose publique: ils sont les adjudicataires d'un marché public spécial, ex: les financiers spécialisés dans la perception d'impôts dans les provinces.

L'immense empire de Rome est gouverné par une poignée de famille et il y a très peu de fonctionnaires dans la cité elle-même, il y en a encore moins dans les provinces. Le pro magistrats local fait appel à des personnes privées, il compte sur l'élite autochtone pour collaborer avec Rome. Se sont des responsabilités qu'ils exerçaient avant Rome. Rome utilise ces connaissances. Le fait de collecter ces tribus et de s'assurer qu'ils arrivent à l'Etat, Rome trouve que cela ne mérite pas la création de poste. Donc on passe des contrats de ferme (fermage). Un titulaire de droit confit l'exploitation de ces droits à un particulier (fermier de l'Etat) il agit comme un fonctionnaire mais c'est une personne privée. Il touche une partie de l'argent qu'il perçoit (intéressement).

Les publicains vont faire leur fortunes grâce à ce système en se faisant concéder la perception des tributs des provinces. Une lettre du Sénat indique le montant du tribus de la province. On fait un appel d'offre auprès des publicains et on adjuge le contrat au plus fiable. Il versera la somme en 2 fois dans l'année. Ces publicains sont de grands banquiers appartenants à l'élite financière. Le calendrier des charges fait que les sommes versées au pro magistrat, le sont avant d'être perçues par le fermier car la perception dans les provinces est longues. Donc ils doivent ensuite se rembourser et gagner de l'argent.

Cette marge leur permet de faire augmenter leur richesse pour pouvoir ensuite (aussi) réavancer l'argent l'année suivante. L'Etat fait des économies car elle n'embauche pas mais surveille l'honnêteté des publicains. Ces publicains sont antipathiques à la population (riches, méthodes expéditives pour percevoir, ils peuvent recourir à la force publique...).

Ce milieu est impopulaire à la base pour les petits publicains sur le terrain, mais les gros se trouvant dans les bureaux à Rome (hiérarchie des publicains) appartiennent à la ploutocratie. Les sénateurs sont jaloux de ces hommes ploutocrates.

Tant de bénéfice attire les sénateurs, mais ces activités sont beaucoup plus permanentes que d'être propriétaire foncier, on reproche alors à certain d'être devenu des hommes d'affaire vénaux plus que de s'occuper du cursus honorum. Ils sont en même temps critiqué par les hommes d'affaire qui leur reproche de ternir l'image de la noblesse.

Atteinte à la figure des nobles et ils voudraient la protéger, c'est pourquoi il y aura un compromis à la fin du 2ème siècle: le plébiscite clodien. La plèbe consacre une sorte de répartition des tâches au sein de l'élite ploutocrate romaine afin d'éviter la confusion des gens. Le plébiscite interdit aux familles sénatoriales d'être adjudicataires des marchés publics. Les sénateurs doivent non seulement pas être adjudicataires mais aussi le plébiscite leur interdit de se livrer à des activités commerciales de trop grandes ampleurs ex: ils peuvent pas posséder de navires de commerce. Ce plébiscite réaffirme que la vocation de la noblesse est la politique et les privilèges dont elles jouissent doivent être justifiées par la politique.

A côté de cette aristocratie, il y a les hommes d'affaires qui se voient reconnaître un statut officiel. Les plébéiens n'ont pas d'ancêtres, ils ne s'occupent donc normalement pas de politique, mais comme ils sont riches on va leur accorder un titre: chevalier ou cavalier car on constate que leur fortune était équivalente à celle des nobles, ils pouvaient donc se faire instituer dans la 1ère centurie équestre.

La distinction entre la fortune des nobles et celle des hommes d'affaire ne constituent pas des castes, mais des classes donc on peut espérer en changer. Un sénateur peut abandonner le cursus honorum et se lancer dans le commerce, les finances dans le marché public. Quand aux chevaliers, ils peuvent abandonner les finances et se lancer dans le cursus honorum pour briguer des magistratures et ils pouvaient intégrer la noblesse. D'ailleurs à la fin de la république, il y a quelques hommes nouveaux qui rentrent dans la noblesse gouvernante, en renonçant aux activités économiques des chevaliers pour des magistratures. En fait chaque famille noble a une stratégie ouverte pour se refaire une fortune elle choisit le négoce ou les affaires publiques. Voilà les profits de l'impérialisme: on voit que la plus grande part va consister à contribuer à encercler les plus riches pour permettre l'émergence d'un certain nombre de nouvelles fortunes, et les profits généraux collectifs (même s'ils sont réels sont peu de chose par rapport à la stature de cette élite bipartite qui maintenant habite la vie romaine.

CHAPITRE 4: le droit romain archaïque

C'est le droit, le plus ancien à Rome, ce droit est celui qui préside aux origines de Rome et qui ne sera relayé que vers le 2nd siècle av JC par un droit moderne. Et les traits important du droit archaïque: on peut remarquer dans beaucoup de civilisations anciennes en particulier, le caractère essentiel conférer à la coutume même si à Rome la loi fera son apparition à partir du 5ème av JC. Par ailleurs se formalise le droit archaïque qui est extrêmement lourd et se ritualise c'est à dire que chaque acte fait l'objet de parole, de gestes codifiés. Donc il se formalise, c'est quelque chose que l'on connaît mais que l'on trouve parallèlement dans tout les anciens droits de l'antiquité. Enfin le caractère le plus structurel, c'est son esprit patriarcal tout le droit romain est construit autour de la figure du père de famille et ce n'est que beaucoup plus tard que Rome évoluera vers une société plus individualiste.

SECTION 1: les sources du droit archaïque

§1: mos maïorum: la coutume ancestrale


Mos maïorum: c'est une coutume générale dont l'existence est forgée depuis la nuit des temps et notamment aux fondations de la cité. En effet, antérieurement à la période de la fondation de la cité de Rome, la société était déjà organisée en gentes et déjà avec leur droit coutumier qui organise les rapports entre ces familles: le droit coutumier des gens est le fond le plus ancien du droit romain qui va se produire une sorte de droit commun des différentes gens, et c'est ça qui va constituer le mos maïorum (transmit de génération en génération). Le problème de ces droits coutumiers ancestraux oraux, est la connaissance de leur interprétation et à cet égard il y a au sein de la population le patriciat qui exerce cette transmission et interprétation du droit.

La question de la révélation, du droit coutumier va être un enjeu majeur dans l'histoire des études de la république romaine. On sait que la publication de la loi va être un des éléments susceptibles de développer le conflit. Mais la loi des 12 tables n'a pas tout résolut, il reste encore des lois dans l'ombre, le monopole patriciens. Il reste encore beaucoup de secteurs du droit compliqués par le patriciat. La question du calendrier militaire, des formules rituelles, de ces gestes codifiés, tout cela n'a pas été publié, divulgué par la loi des 12 tables. Les magistratures patriciennes détiennent le secret et mettent les plébéiens en situation inférieure. Ce qui explique donc que les plébéiens fassent pression pour que ce droit ancestral soit publié (écrit).

Alors il y a 2 étapes à citer: -300 pour la 1ère fois une magistrature va oser faire circuler et mettre par écrit les livres qui contenaient les procès
Ius flavianum est le nom de ce livre qui circulera à Rome.

Le premier plébéien à rentrer dans le grand pontife est Tibérius Coruncanius, il va entamer une politique qui consiste en donner des consultations publiques à propos des ritualistes ancestraux du droit romain. A partir de là, les pontifes ne conservent pas leurs connaissances ainsi se trouve briser cet ancien monopole du patriciat sur ce droit ancestral.

En fait ce que l'on appelle la constitution romaine est l'ordre coutumier légalement. A Rome il n'y a jamais eu une constitution au sens où on l'entend aujourd'hui. Cette coutume est la source majeure du droit archaïque mais elle n'est pas la seule. A partir de -450 les comices centuriates commencent à légiférer et en deviennent une source (subsidiaire), 800 lois environs. Les romains se sont peu servis de la loi dans le domaine privé elle a plutôt été utilisée dans le domaine public.

§2: les lois archaïques


L'ethnologie même du mot "loi" fait figure de démocratie, c'est le sens 1er du mot. Ici les linguistes ne sont pas d'accords et en réalité c'est le contraire de la coutume et plus probablement, « rassembler » en fait cela se rattache à une 3ème racine qui veut dire « déterminer », « choisir » mais le mot "loi", les romains ne s'en serviront pas seulement pour désigner la coalition législative au sens de celle qui émanent d'un organe de l'Etat, ils s'en servent aussi pour désigner des clauses contractuelles.

La procédure législative à Rome est hétérogène et il distingue la lex data (règle qui émane d'un magistrat) et la lex rogata (loi qui sera approuvé par les comices). Hétérogène sur la procédure et sur le contenu.

La loi des 12 tables adoptée en -450 a une vocation à couvrir un large champs du droit on y trouve des droits de personne, des biens, pénaux (des textes importants).

Ce texte est événement politique très important entre le lutte plébéienne et patricienne, et l'habitude se prendra à l'apprendre par cœur. Cela devient une coutume.

Mais à côté, il y aussi des lois spécialisées. Il n'y a pas de bureaucratie dans l'Etat romain archaïque et donc la tenu à jour du code n'est pas encore dans l'esprit du temps, elle n'arrivera que très tardivement.

Mais toutes les lois ont la même force alors à Rome on va distinguer 3 catégories de lois:
les pouvoirs romains sont des lois parfaites. Ces lois parfaites sont celles dont le contexte est dans le prononcé et dans la tension qu'elle comporte, il y a la nullité des actes prit en contradiction avec ces règles.

certaines lois prononçant des prescriptions, ceux qui contrevenaient à la loi s'exposaient seulement à des responsabilités civiles et pénales. Alors ces lois là n'entreraient pas la nullité des actes contraires, les romains les disaient loi moins que parfaites.

loi qui prononçaient des répressions mais oubliaient d'émettre une sanction: les lois sans sanctions.
Ici les romains les appelaient légalistique imperfactae et leur caractère purgatoire pose un problème. Ici chaque magistrat avait la liberté d'aménager. En particulier les prêteurs avaient un rôle important pour préciser le champs de la traduction d'une loi imparfaite.

SECTION 2: caractères généraux du droit archaïque

§1 le ritualisme

Notre droit aujourd'hui semble s'être débarrassé de toutes des formes anciennes, très lourdes, en particulier dans les obligations. Et bien le principe des droits des obligations? Notre droit réserve dans la formation de ces obligations une place essentielle à la volonté des parties qui font naître l'obligation. Alors dans beaucoup d'actes de la vie quotidienne on pratique le consensualisme.
Même si ce droit à beaucoup d'aspect fonctionnel, il y aurait dans les dernières années, un regain d'intérêt au formalisme car on a fini par s'apercevoir que dans un système si peu libéral comme le notre, il y avait une protection nécessaire des personnes ; et les hommes envoyés par les entreprises pouvaient constater des catastrophes. Alors en particulier dans le droit de la consommation, il y a un regain d'intérêt pour le formalisme. Il y a dans la vie une part de formalisme nécessaire précisément parce qu'il faut protéger la volonté des parties.

Les formes permettent d'identifier et de définie le droit, les théoriciens utilisent des critères qui touchent à la forme des organes qui est l'élite du droit.

Dans le droit archaïque, la question du formalisme n'est pas seulement une question de preuve quand le droit impose des formes en acte juridique, il ne va pas seulement permettre de prouver l'existence d'un acte. ex: pour occulter un contrat en droit archaïque, il existe une preuve unique. Alors que l'acquéreur et le vendeur vont engager un dialogue qui consiste en parole rituelle, codé obligatoire et on ne peut se tromper sinon il faut reprendre au début.

ex: un rite sur la procédure judiciaire. Ce qu'appelle les romains le "Sacramento" en France cela signifie serment. Il y a quelques points communs. Comme 2 personnes contestent la possession d'un parti. Elle porte les 2 parties à consigner une certaine somme d'argent en fonction de la valeur du bien. Celui qui perdra le procès a mentit, il aura non seulement outragé la communauté des citoyens et la somme consignée ne doit pas être récupérer par lui.

Le droit se confond avec la procédure pénale, ici la somme n'est pas une réparation à l'autre partie, se sera une sanction pour le perdant. C'est une procédure accusatoire comme toutes celles romaines.

§2: l'esprit patriarcal

Les pères ont le pouvoirs. Ils ont poussé, à Rome, le patriarcal jusqu'à l'absolutisme.
Le structuralisme: origine linguistique, chaque langue a une structure, on a étendu ce principe aux sociétés.

A Rome le père est la structure de la famille et de la société: patria potestas (pouvoir paternel). Le peuple est mineur (enfant) et le sénat le père.

Le père de famille est le sujet de droit par excellence. Dans sa famille, toute personne est placée sous sa puissance. Il est titulaire de tous les droits pour les personnes et les biens, il y a un seul propriétaire des biens: le père.

Il y a des concepts pour exprimer ces droits:
Dominium: maîtrise; domus: maison; dominus: maître
Patria potestas
manu: main

Il ne partage pas le pouvoir même avec ces fils. Le père de famille est sui juris (maître de son droit ) et les autres membres de la famille sont alieni juris (objet de droit).

Familia: forma (réputation, notoriété), ce que la science de tous rattache au nom d'un père; cette réputation est le rattachement à un nom, un père.
gens: généalogie paternelle.

Cette famille romaine marque le triomphe de l'agnation (concept juridique) qui analyse la famille de père en fils. C'est le lien juridique exercé sur la famille qui compte plus que le lien de sang.
A la famille agnatique se distingue la famille cognatique.

Cognation: famille du sang par la lien maternelle ou paternelle.

A Rome, un cousin maternel n'est pas de la famille donc une femme peut l'épouser, mais jamais du coté du père. Ce n'est pas, à Rome, la naissance qui incorpore un enfant dans la famille, c'est la reconnaissance par le père.

Le père manifeste publiquement qu'il accepte un enfant et qu'il l'incorpore dans la famille. Le père a une sorte de cérémonial pour le fils mais à peine pour la fille. Si le père ne reconnaît pas l'enfant, celui-ci n'est rien: un garçon devient peut être un esclave sinon on le met dehors sur la route et le prend qui veut. Le père décide et la mère n'a rien à dire. Le droit romain ne reconnaît pas juridiquement le lien avec la mère. C'est l'enfant du père et non celui de la mère.

S'il y a rupture du mariage, la femme part seule. le père peut se chercher des enfants ailleurs que ceux de sa femme et il en adopte autant qu'il le veut. Quand l'adoption est faite, on ne peut plus revenir dessus.

Adrogation: quand l'enfant majeur adopte un autre père. Cela se fait dans de grandes cérémonies avec la présence du grand pontife devant les comices centuriates. Cela lui supprime sa famille 1ère.
Une famille absorbée par une autre perd ses ancêtres. Le père a un droit absolu sur sa famille : de vie ou de mort: ius vitae necisque.

Quand il faut marier ses fils c'est le père qui choisit la future épouse.

Matrimonuim: mariage. C'est un moyen pour le père de se trouver une femme pour avoir des enfants. On se procure une femme dans une famille où on a déjà donner une épouse. Ca ne se fait pas à Rome qu'un homme aime sa femme car l'aimer serait la mettre au-dessus de lui. Il est libre d'aller avec la femme qu'il veut mais il ne doit pas léser les biens d'autrui en touchant à sa femme ou à sa fille. A Rome une femme se marie à 12 ans et l'homme n'importe quelle âge.
Le mariage n'est pas une communauté de vie jusqu'à la mort. C'est un contrat, il se rompt comme il se crée.

Les ruptures: le mari décide de la rupture soit parce qu'elle s'est mal conduite, soit par pur intérêt pour un meilleurs mariage, il peut trouver à son ex femme un autre mari (par respect pour sa famille).

Contracter un mariage: les formalités à Rome sont peu de choses. Il naît de l'accords de 2 familles. Il pose quelques problèmes pour le distinguer d'une relation de fait sans effets juridiques (concubinage). Dans une relation de fait les enfants ne sont pas citoyens romains, ils doivent naître de juste noce.

Il y a 3 formes de mariage à Rome:

1: ne concernent que les familles patriciennes dans un but de pontification: Confareatio, banquet public avec une recette précieuse, rare
2: Coemptio (vente mutuelle). Une femme est une personne non un esclave, donc on ne la vend pas, on vend son pouvoir sur elle. Simulacre d'un rite. Cession d'une épouse avec une dote, se sont les bons rapports d'une famille que l'on crée.
3: Usus: mariage par usage. La femme vient vivre chez son époux et elle est mariée.
Le mariage a pour but de transférer le pouvoir du père, sur sa fille, au mari. Si l'épouse est sous la puissance de son mari, il aura un pouvoir sur sa femme mais moindre que le père du mari, elle prend le statut de fille de la famille.

Mariage com manu: le père du mari prend possession de la fille, elle perd ses liens juridiques avec sa famille d'origine et n'a pas de droit successoraux dans celle-ci, mais elle devient successeur dans la famille de son mari.

Mariage sine manu: sans le transfert de famille. La fille reste sous la puissance de son père, elle va vivre chez son mari mais elle appartient à son père juridiquement (c'est une situation rare).
Pour éviter que son mariage devienne cum manu elle dort 3 nuits par an chez son père. L'intérêt est de ne pas trop s'engager, il peut ainsi donner sa fille à un autre.

Les enfants fait à son mari, sont bien ses enfants à lui.

Tous les mariages à Rome s'accompagne d'une dote, le père donne la dote au mari ou au père du mari, elle n'appartient pas à la fille;
Si la femme est répudiée pénalement ou s'il a des enfants, le mari garde la dote. Si elle n'a pas donné d'enfant à son mari la dote sera pour un nouveau mari.
La mort d'un alieni iursis ne change rien à la vie familiale.
La mort du pater familias: tous les alinis juris voit se rompre le lien avec le père.
La famille éclate et donne autant de famille que de fils. Une femme non marié est sui juris, elle a donc un tuteur qui sera son plus proche parents agnatique. Le parent le plus proche pour la mère et la sœur en sera le tuteur.


2nde PARTIE: la crise de la république et le haut-empire

CHAPITRE 1: le dernier siècle de la république


Epoque d'apogée de la dictature romaine. Il y a la prospérité économique, puissance militaire. Entre -28 av JC et le début de -35 av JC; cette époque est l'apogée car Rome atteint internationalement la puissance qu'elle n'avait pas auparavant et qu'elle n'aura plus après.

Il y a des phases de prospérité économique indéniable, bien que cette richesse ne soit pas partagée de manière égalitaire mais l'histoire romaine, derrière cette époque classique, a des notions un peut plus discutables.

Dans la 3ème partie du cour il y a une époque où l'histoire romaine oppose apogée et décadence, cette décadence est liée à l'orientalisation de l'empire (3ème siècle av notre ère).

C'est aussi l'époque où le droit romain apparaît pour la 1ère fois de façon cohérente et a évolué par rapport au droit archaïque. Mais cette époque classique est aussi traversé par les difficultés profondes: comme la dégradation des institutions républicaines liées à d'autres crises sociales et économiques.

SECTION 1: la question agraire et la révolution manquée des Gracques

Elle a été l'occasion pour 2 hommes politiques de tenter des réformes très audacieuses mais ces tentatives sont des échecs, des "révolutions" manquées.

§1: la crise agraire

Rome n'est pas la seule à avoir ce problème, c'est un problème émanant, endémique des civilisations de l'antiquité. Par ex: le monde grec avait connu cela.

Pour résumer, il y a la concentration d'espace agricole réunion au profit d'une minuscule élite et corrélativement le manque de terre frappe les citoyens les plus modestes, c'est un des phénomènes des civilisations de l'antiquité. En particulier, le droit successoral en parlait et l'explique.

Un autre facteur peut expliquer cette crise agraire, c'est la concentration des terres aux plus riches. Les paysans les moins riches endettés et rendus insolvables, les débiteurs vont devenir dépendant des créditeurs qui acquiérieront les terres de ce débiteur insolvable. Si à Rome il existe une prospérité artisanale malgré tout l'essor de la richesse vient de la terre.

Au début de ce siècle, c'est une société à prépondérance paysanne. La crise agraire peut avoir des résultats catastrophiques, car la société est composée de paysans qui sont modestes avec de petits domaines.

Pour l'histoire romaine, ce problème agraire est lié à l'impérialisme (qui avait enrichi au départ les plus riches par les profits collectifs sur les services publics). Mais aussi lié à l'impérialisme des conséquences néfastes sur la classe moyenne et pauvre qui servent de soldat dans la légion car c'est une armée de circonscription.

Pour un noble, fils de famille noble, passer 5 ans dans l'armée, ce n'est pas grave, alors qu'en revanche, être absent du domaine cela peut être catastrophique car il n'y a pas de domestiques et quand il part à la guerre, il laisse des enfants en besogne et une femme qui ne peut pas conduire une ferme.

Une autre conséquence: ces grands domaines constitués au lendemain des guerres, les latifundia, ils produisent plus pour vendre moins cher. Donc la concurrence est difficile pour les paysans modestes, ils se voient exposer à la grande rentabilité des domaines importants pour l'huile, le vin et le blé.

Et aussi, les romains sont attachés à leur terre, ces citoyens de base conquièrent le monde et ont le droit à un butin et au fur et a mesure ils changent de mentalité, prennent goût au butin et une fois qu'ils sont démobilisés, ils n'ont plus la même action au travail donc on assiste à une exode rurale (pour les petits paysans). La ville est une source d'activité, ils s'enrichiront car les familles nobles vont utiliser leur service (leur vote car ils sont une masse d'électeurs potentiels qu'ils entretiennent par de l'argent: survivre sans travailler en leur demandant des services politiques, par une fidélité politique).

A la fin de la république, à la porte des familles sénatoriales il y a du monde qui attend d'être choisis comme client, ils croient que l'on va leur donner de l'argent. Mais cette évolution de la société n'est pas sans conséquences sur les institutions et certains nobles commencent à comprendre qu'il y a aussi une crise, une situation explosive qui peut éclater. A Rome l'armée d'élite ne peut tout de même pas toujours gagner tout seul et l'infanterie est composée de la classe moyenne et Rome a donc formé son empire, grâce en quelque sorte, à cette 2nde classe qui est plus nombreuse que la cavalerie.

Si la crise agraire aboutit à projeter dans la pauvreté, une partie importante de la population et bien l'armée romaine elle-même va s'affaiblir et seuls quelques hommes vont comprendre cela. La répartition inégalitaire des profits de l'impérialisme même de Rome, concourt à sa perte à long terme, autrement les sénateurs qui se sont adjugés ces territoires conquis, sont en train de souiller la vente sur laquelle leur propriété est établie. Rome se constitue une fortune mais à force de faire peser le poids toujours sur les mêmes, Rome risque facilement de payer son erreur.

§2: l'œuvre de Tibérius et de Caïus Gracchus

Les 2 frères sont des hommes politiques, se sont des nobles d'une famille plébéienne qui ont réussit dans la carrière des magistrats. La famille s'est anoblie au plus haut niveau et a atteint le cercle des familles consulaires. Le père des 2 avait été consul plusieurs fois, ce père était prince du sénat et donc a épousé une femme d'une famille similaire qui s'est s'élevé de la même façon. Appartenir à une de ces familles nobles, donne une bonne éducation surtout quand son père fut consul. On apprend donc l'art oratoire et leurs formations sont très poussées. Depuis le 2nd siècle, on a donné à ces enfants des précepteurs grecs cependant les romains ont toujours eu un problème d'infériorité intellectuelle à l'égard des grecs tel que Platon, Aristote etc.... En effet ils impressionnent les romains et en réalité cette noblesse romaine qui dirigent un empire international, acquièrent une formation internationale mais surtout grecque.

Alors les 2 frères ont eu comme précepteur un homme de lettre grec et par celui-ci ils ont dévoré tout les discours grecs, ils assimilent aussi l'exemple politique que Athènes avait créé, l'idéal d'une cité dans laquelle les citoyens sont souverains: l'idéal démocratique.

Normalement cela aurait du rester un rêve mais pour les 2, ce rêve va devenir une réalité. Alors quelque soit les modèles intellectuels que partagent les 2 frères, avec d'ailleurs d'autres hommes politiques. Il semble que ces 2 frères soient les 1er à comprendre la crise et puisqu'ils sont destinés à faire de la politique pour leur ancêtre, ils vont chercher et vont s'efforcer d'engager un processus de réforme permettant la restauration de la classe moyenne appauvrit.

Tibérius, le frère aîné, est élu tribun en -333 et tout de suite il se fait remarquer par une action inhabituelle. En effet devenu tribun, il procède à une réforme agraire pour retirer la partie du domaine public à ceux qui en beaucoup, pour cela il divise en petit lot de terre et va distribuer à ceux qui n'en n'ont pas, pour arriver a un égalitarisme économique.

La moralité de l'histoire: les familles riches gardent leur propriété privé mais elles doivent rendre une partie de ce qu'il leur a été cédé. Il est difficile de savoir si Tibérius a un esprit démocratique révolutionnaire à Rome ou au contraire est un réactionnaire intelligent qui a compris les dangers de l'évolution que connaît Rome et veut revenir à l'époque où les nobles pouvaient s'appuyer sur la classe moyenne forte.

La réforme est mal vu par les sénateurs mais il n'est pas le seul à croire au besoin de cette réforme, c'est pourquoi on vote ce projet.

Tibérius avait prévu qu'on ne pouvait plus disposer de plus de 250 hectares cependant les sénateurs ont minimisé les pensées de Tibérius. Des sénateurs vont appliquer à Tibérius une vieille recette, et les sénateurs trouvent Octavius (tribun soudoyé par les sénateurs). Tibérius va commettre 2 fautes, en voulant réitérer le tribuna. Ces tribuns sont protégés par une règle et si on s'en prend à la personne du tribun, on est sacer (déjà vu).

Aussi il n'y a aucune légalité dans les institutions romaines à quiconque de destituer un magistrat, les magistrats à Rome sont irresponsables politiquement. Tibérius veut appliquer une autre constitution que celle en cour. Il raisonne à l'athénienne et non pas à la romaine. Il fait comme si le consul de la plèbe était souverain pour élire et pour destituer, il raisonne en démocrate or il faudrait qu'il comprenne que Rome est une république aristocratique et que le peuple n'est pas souverain et est une passerelle pour le pouvoir.

Tibérius Gracchus s'expose à être sacer. Le grand pontife (prêtre romain) Scipion Nasica de la gens Cornelia (la plus grande gens romain) appelle les dieux à venger l'outrage fait aux dieux. Tibérius est assassiné avec des centaines de partisans et les corps sont jetés au Tibre (-132). Cet événement laisse dans les rues de Rome une marque indélébile. Le climat à Rome est devenu très tendu.

Quand l'armée s'écroule, ses partisans essaient de se remettre et Caïus (associé à l'œuvre de son frère) décide de reprendre le flambeau et de se faire élire tribun en -124. Il veut reprendre les projets de réforme agraire, mais face à l'opposition du sénat (conservateur) il faudra donc affaiblir le sénat. Pour cela il faut réformer la constitution. Il y a de nombreux partisans et il va donc orienter ces plébiscites et projets de loi sur différents axes.

Il y a tout un volet social dans ces projets. Il faut reprendre la réforme agraire en assouplissant son application par provocation aux sénateurs. Caïus obtiendra des anciennes comices tributes le partage du sol de Carthage. Il y fonde une colonie et va implanter des citoyens romains qui utiliseront les alentours comme territoire agricole afin que chaque colon citoyen romain ait un domaine et puisse vivre de son travail.

Il assure des distributions à bas prix voir gratuitement du vin, de l'huile, du blé pour soulager la population de Rome. Pour se trouver de la clientèle, il propose d'accorder la citoyenneté romaine à des peuples indépendants alliés lui devant tributs et aide militaire.

Il y a aussi un volet politique, son esprit est d'affaiblir la position de sénateur. Il essaie de mettre de son côté les chevaliers (hommes d'affaires, commerçants...). Caïus veut leur accorder des privilèges. Il existe dans le système pénal à Rome, des juridictions criminelles. Les prêteurs organisent les procès, statuts sur leur recevabilité, créent les actions.... Mais ils ne jugent pas.
A Rome, au civil ou pénal se sont des citoyens (notables) qui servent de juges (désignés par le prêteur), mais une juridiction crée en -149 est chargée de surveiller les actions des gouverneurs de provinces, juridiction spéciale de sénateur.

Le poids électoral des chevaliers est très fort (dans les 18 premières centuries équestres), corollairement il essaie de renforcer les votes des citoyens au sein des comices en essayant de démocratiser le fonctionnement des comices. Un de ces projets consistaient à supprimer les privilèges de la 1ères centuries équestres (citoyens les plus nobles, les plus fortunés dans les plus riches). Son vote était quasi religieux.

Caïus propose que la centurie prérogative soit tirée au sort parmi toute la population (comme à Athènes).

Pour éviter les pressions des nobles sur le client (le puissant sur le faible), Caïus pour permettre un débat sincère, essait d'instaurer dans les comices des votes secrets, tabillaires.

A Athènes: ostracisme: vote secret par des ostracas (élément sur lequel on peut écrire pour voter).
On ne sait pas si tous les projets de Caïus ont été votés. Il y a parmi les sénateurs des ennemis opposé aux gracques, Sépuro Nasi et qui trouvent que leur politique est monstrueuse. Un jour il a réitéré le tribunal et ses réformes som impi, en faveur du jeu de la balance. Le sénat vote une déclaration solennelle (sénatus consulte: acte voté par le sénat).

En -121 Caïus était tribun depuis 3 ans et ce sénatus consulte fut appelé ultime. Les adversaires de Caïus ont imposé une suspension de la constitution. Caïus était déclaré ennemi.

Et le sénat s'attribue la totalité des pouvoirs. Le sénat utilisant les pleins pouvoirs, organise la répression du parti des gracques, dans une guerre civile. Pour massacrer Caïus et le plus possible de ces partisans. En 2 ou 3 jours, 3000 partisans trouveront la mort.

La répression eut lieu, le sénat rétablit la constitution et donc le calme devait revenir. Rome pouvait reprendre sa vie de république aristocratique. Mais ça ne marchera pas. A partir de -121 la république romaine ne se relèvera jamais. La république va survivre de moins en moins bien et les sénateurs jouent la politique de l'autruche.

SECTION 2: la crise des institutions républicaines


Le sénatus consulte ultime n'était pas constitutionnel ainsi que la prise de pouvoir du sénat.

§1: la noblesse déchirée: populares et optimates

Tout allait bien tant qu'il existait un consensus d'intérêt partagé (conscience de classe).
Ce cursus honorum est une règle du jeu interne à la noblesse (que le meilleur gagne). La noblesse a perdu sa conscience collective, on n'est pas d'accord sur ce que l'on doit faire de la constitution. Dans les familles nobles en -133 ou -121, chacun a perdu un frère assassiné et des haines, des envies de vengeance se sont éveillées. Au sein de la noblesse, il y a aujourd'hui 2 fédérations opposées: le parti des gens biens (les conservateurs: les optimates) et les autres qui sont les populares (ceux qui flattent le peuple contre le bien commun).

Toute l'histoire de Rome jusqu'à la fin de la république, se traduit dans cette lutte: manœuvres pas toujours légales, attaques sanglantes, violations de la constitution. Quand l'un est au pouvoir, il s'attaque violemment à l'autre.

Quand on regarde, on voit des optimates qui vont vers les populares et inversement. Il y a les héritiers des gracques et ceux qui descendent de Scipion, l'aspect idéologique se perdent dans des stratégies familiales.

Les règles du milieu sont brisées. Chaque famille doit liquider ses opposants par tous moyens. L'enrichissement constant des familles est nécessaire pour la politique. Ils vont embaucher des armées privées.

Il ne faut pas confondre les conflits optimates/ populares et ceux entre les nobles et les pauvres. Il s'agit d'une fracture dans la noblesse comme ils sont suivit par leur clientèle, c'est aussi une fracture de la population. Durant un siècle, c'est une guerre civile endémique de -121 à -27.
Cette guerre se double de problème de plus en plus grave dû à l'affaiblissement de l'armée. Les légions ont à dominer un empire, il faut des troupes de plus en plus considérables car l'empire est énorme, il faut défendre Rome et les légions peuvent s'affronter entre elles.

Les problèmes de Rome: les esclaves, dans les années -175; la Sicile, producteur de blé... a été le théâtre de révoltes d'esclave. Ils se sont groupés.

Une autre en -121. Puis la plus dure fut l'épisode de Spartacus, entre -73 et -70, des masses d'esclaves sont devenues incontrôlables.

Les esclaves se sont opposés aux légions qui n'arrivent pas à prendre le dessus. Il leur faudra 3 ans pour gagner. Alors la répression sera très sévère pour éviter que cela recommence. Les survivants seront éliminés par crucifixion. Les routes menants à Rome étaient bordées de croix.
Les provinciaux parfois profitent des conflits pour mettre en cause le joug romain. Donc en Numidie, en -115 il y a un mouvement indépendantiste local (le 1er), un jugurta qui se rebelle. Une guerre qui laissera de mauvais souvenirs.

En -88, en Asie, du côté de l'actuelle Turquie, Mitridat essaye de réveiller le sentiment anti-romain.
Les grandes invasions concerneront la fin de l'histoire romaine en +3ème et +5ème siècle.
En -110, un groupe venant du fond de la Germanie: les Téton et les Simbre entrent sur le territoire de Rome en Provence. On a de plus en plus de mal à recruter des légionnaires donc Rome fera appel à ses alliés. Quand ces alliés sont proches de Rome, ils trouvent que la facture de Rome commence à être lourde et pour compenser l'aide fourni, les tributs, ils réclament la citoyenneté qui leur est refusée. En -88, ils se révoltent, les guerres sociales (des alliés). C'est un des épisodes les plus dramatiques de l'histoire romaine, les guerres idiotes car les sénateurs n'avaient qu'à accepter leur citoyenneté. Mais ils sont fermés dans leur vu.

Le peuple trouve que ces guerres sont insupportables. Une crise institutionnelle se déclare franchement.

§2: la crises des institutions et les origines du régime impérial

Ce n'est plus en somme qu'une coutume qui manifeste son obsolescence un peu plus tout les ans. Le 1er trait est la militarisation du régime, tous les problèmes ont marqué que l'armée était en cause. Les impératifs militaires passent au 1er rang dans l'esprit des romains. Certains hommes politiques vont inventer une voix nouvelle. Le 1er a inventer cette méthode est Caïus Marius (un populares). Il est à la tête d'une grande fortune de Rome, il n'est pas noble mais chevalier. Un jour il trouve qu'il peut arrêter les affaires et faire de la politique (ce n'est pas rigoureusement interdit, s'il vit du revenu de ces terres). Il va réussir à aller jusqu'au consulat. Il est le 1er a inventer la solution pour pallier les faiblesse de l'armée. Avec sa fortune il recrute une armée privée et devient populaire. Il embauche des pauvres et des indigents. Le grand consul est à la tête des armées de Rome et sa propre armée lui a prêté serment ( à Rome les soldats prêtent serment au consul). Marius a fait pareil avec ses hommes.

Ses hommes lui sont liés à la vie, à la mort. Il va rétablir l'ordre en Italie. Il sera consul en -107 et plus tard. après lui, les grands hommes politiques auront leurs propres armées et s'en serviront. On ne peut avoir ce type d'armées sans avoir de fortune personnelle. Le droit successoral évolue beaucoup. On épouse des riches quels qu'ils soient pour amasser des fortunes, plus riches que les nobles. Donc les fissures et conflits seront encore plus grands. L'histoire de la fin de la république est celle d'une famille qui vaincra les autres par les éliminations mutuelles. C'est le populares qui gagnera: l'esprit des gracques l'emportera.

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MessagePosté le: Ven 12 Fév - 16:51 (2010)    Sujet du message: Histoire du Droit Répondre en citant

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